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402 résultats pour « Alexandrine Boïa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

5fdc515aec5c0e755282962d

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

C/ Société BOBAS TRANS SPEDICIA TRANSPORT S.J ...

Source officielle
TA

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1ère chambre

DTA_1801457_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

le versement à Me Boia de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501122_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me De Castro Boia, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201265_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

B, par Me Boia, le 13 juillet 2022, postérieurement à la clôture de l'instruction. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24cbbc9a118c6c63fbd

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

épouse [Z], représentée par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [O] [L] [H] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67820938fa7a008e5409f43e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Greffier : Madame Marylène BOGAERS, lors des débats ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6868b37575a2d196dbc1913d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère Claude CRETON, magistrat

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502128_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me de Castro Boia, avocate de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

627f48e2551627057d32e048

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

la SELEURL FRANKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, tosue : A0693 Monsieur [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 12] Monsieur [Y] [O] [Adresse 5] [Localité 11] Tous deux représentés par Me Alexandre

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd5801467740214c

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

jugement rendu le 18 novembre 1993 et d'une ordonnance de rectification rendue le 17 février 1994 par le tribunal des affaires de Sécurité sociale des Bouches-du-Rhône, au profit : 1°/ de Mme Alexandrine

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500390_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me de Castro Boia, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500762_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me De Castro Boia, avocate de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502304_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

C à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me de Castro Boia renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me de Castro Boia une somme de 1 200

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301912_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 août 2023, Mme B A, représentée par Me Boia, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24bbbc9a118c6c63fb1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

préférence ou d'un compromis de vente Décision attaquée : n° 21/02275 rendue par le Tribunal de Grande Instance de Melun le 25 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [I] [H], représenté par Me Jacques-alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64a8ff8803029105dbedc2a6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ENTIMO ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 44 , 1 page) Nous, Catherine GIRARD-ALEXANDRE, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Marylène BOGAERS

Source officielle
CC

civ3

6137223bcd580146773fb4c1

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Alexandre Y..., demeurant "Fontenay" à Saint-Germain-d'Arce (Sarthe), 3 / de Mme Janine Y..., épouse Z..., demeurant "Le Bourg" à La Chapelle-aux-Choux (Sarthe), 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721decd580146773f84e4

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Alexandre X..., demeurant Villa 15, Chemin de Beauvert, Domaine du Château Vert à Antibes (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200766_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

C ; - et les observations de Me Boia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500042_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boia, avocate de M.

Source officielle