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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721dfcd580146773f8581
27 avril 1993
27 avril 1993
Baptistin, Elie G..., domicilié Les Adrets, avenueabriel Amoretti à La Valette (Var), 238/ de l'Union méditerranéenne de carrelages et de revêtement, dont le siège est quartier de l'Eschirolle, route
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2109214_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
K R, à Mme J C, à Mme I D'Amora, à Mme D L, à M. M O, à M. H B, à M. T P, à M. G P, à Mme J Q, et à Mme A S. Fait à Marseille, le 15 décembre 2022. La magistrate désignée, signé E.
Source officielleService des référés
69d6a7bbcdc6046d478f4eae
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 1] représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS - #C1364 DEFENDERESSES Société LAMALLE INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 2] non constituée Société AMODEV
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003814797
15 septembre 1998
15 septembre 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Alessandro Falconi Amorelli, avocat à Rome. Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04971_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
E Q, la société civile immobilière (SCI) Riant Horizon, Mme I O, la société civile immobilière (SCI) Amoreau, la société civile immobilière (SCI) Betey Mauret, Mme G B, Mme Z D, Mme V F, M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1533591-1604810
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Ambretta Rampelli assistera également à l’audience. *** Après les débats commenceront les délibérations de la Cour, qui se tiendront en chambre du conseil.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003378096
28 octobre 1997
28 octobre 1997
Il est représenté devant la Commission par Maître Alessandro Falconi Amorelli, avocat à Rome. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100726_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Il ressort de ces mêmes pièces que le requérant est titulaire d'un contrat de travail maritime signé en mai 2013 pour un emploi de marin sur le navire " Amorina ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100728_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
son mari, présent en France de manière stable et continue depuis le mois de septembre 2010, est titulaire d'un contrat de travail maritime signé en mai 2013 pour un emploi de marin sur le navire " Amorina
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0621DEC004875299
21 juin 2001
21 juin 2001
José Joaquim Coelho, est un ressortissant portugais, né en 1922 et résidant à Amora (Portugal). Il est représenté devant la Cour par M e A. Rocha de Gouveia, avocat à Lisbonne.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1533607-1604826
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Ambretta Rampelli , will also be present on behalf of the applicants. *** After the hearing the Court will begin its deliberations, which are held in private.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0708REP003715697
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Alessandro Falconi Amorelli, avocat à Rome. Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleciv2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Anastase Marc ZG..., demeurant tous deux Gallochat, 97217 Les Anses d'Arlet, 35 / Mme Amora ZL..., 36 / M. Jacky XG... ZI..., 37 / M.
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe31d
10 juillet 1995
10 juillet 1995
produits sucrés, cependant qu'il exerçait une activité partagée entre les secteurs salés et sucrés et ce d'autant plus qu'il était tout de même difficile de prétendre que des entreprises telles que : Amora
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301104
13 décembre 2018
13 décembre 2018
d'établissement rural Aquitaine Atlantique (SAFER), société anonyme, dont le siège est [...], 3°/ à la société Côtes à Côtes, groupement foncier agricole, dont le siège est [...], 4°/ à la société Amoreau
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2209109_20240214
14 février 2024
14 février 2024
part, si les requérants contestent les montants des impositions supplémentaires qui leur ont été assignées au titre de 2011 et 2012 en invoquant des relevés bancaires concernant un compte 2131340 Ambrella
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b198
3 avril 2008
3 avril 2008
ainsi que les heures de voyage qu' il a effectuées à l' occasion de ses interventions du 13 mars au 20 juin 2003 et qui ont fait l' objet : - des factures AOP des 25 et 28 mars 2003, - de la facture AMORA
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661824b84e82250580d1f916
11 avril 2024
11 avril 2024
Il disposait d'une billeterie retour pour le 17 avril 2024, d'une réservation pour un hôtel à Amora au Portugal du 7 au 17 avril pour un montant de 665 euros mais qui n'était pas payée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0213DEC002331612
13 février 2020
13 février 2020
xa0; 52135/18 31/10/2018 Andrey Vladimirovich MAKUSHCHENKO 24/06/1983 Igolnikova Valentina Aleksandrovna Abakan 03/07/2019 30/08/2019 3,500 54413/18 05/11/2018 Yuliya Viktorovna AMAYEVA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1013DEC005820010
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le 14 octobre 2004, alors que Hikmet Demir, l’époux et père des requérants, roulait à une vitesse normale sur une route à double sens, un autre automobiliste le suivant amorça un dépassement
Source officiellePage 3 sur 6