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353 résultats pour « Angéline NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

65aa306d009f81000890dcce

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

décision au greffe le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Laurence SINQUIN, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-3, avons rendu l'ordonnance suivante,assistée de Madame Angeline

Source officielle
CC

soc

6079b1f49ba5988459c544d2

Cassation

3 février 1965

3 février 1965

JORGE ANGELINO X... C/ SOCIETE M.I.P. PRESIDENT : M. VIGNERON. - RAPPORTEUR : M. LEVADOUX. - AVOCAT GENERAL : M. ORVAIN. - AVOCATS : MM. NICOLAS ET GIFFARD.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

COSCO 1949 Rosario CUTRONA 1957 Salvatore D’ANTONI 1961 Giuseppe DI CARO 1962 Gaetano DURANTE 1964 Giuseppe FABIO 1960 Angelo FAVALORO 1960 Maurizio FERRERI 1955 Giuseppe FRANZELLA 1957 Sergio Nicola

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86009

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

Angélino, né le 11 janvier 1947 à BROGLIANO (ITALIE), fils d'Antonio et de DIQUIGIOVANNI Thérésa, de nationalité française, jamais condamné, marié, maçon, demeurant CD 977 - 08350 CHEHERY Prévenu, libre

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA02148_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Dans l’hypothèse où la responsabilité décennale de la société Michel Nicolai et de M.

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec44

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

Marie, Nicole, Germaine, Suzy, 8°) Mme X... Jacqueline, Marie, Thérèse, 9°) M. X... Jacques, Roger, Ratenon, 10°) Mme X...

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69eb6abfcdc6046d4760e065

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Hervé ANGELINI, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69eb6b42cdc6046d4760eb5a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Hervé ANGELINI, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69eb6b4ccdc6046d4760ec5e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Hervé ANGELINI, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7c

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Totale numéro 2010/ 2373 du 02/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Madame Nicole Z...

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424919

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

confortait la thèse selon laquelle Angélique avait dû utiliser un des préservatifs usagés qu'ils avaient l'habitude de jeter dans la poubelle de la salle de bains ; que Nicolas A... maintenait avoir entendu

Source officielle
CC

cr

6137255acd5801467741cff1

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

pas à l'accusé un procès équitable au sens de l'article 6 de la Convention précitée, et porte atteinte aux droits de la défense" ; Attendu qu'il appert du procès-verbal des débats qu'Agnès F... et Nicolas

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a0c595acdc6046d472fd9fe

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Hervé ANGELINI, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1123DEC003317515

Admin. suprême

23 novembre 2017

23 novembre 2017

de naissance Lieu de résidence   33175/15 01/07/2015 Francesca Cupini 11/03/1968 Marina di Carrara   Ultimino Cupini 22/11/1960 Ortonovo   Giuliana Pisani 10/10/1938 Ortonovo   Angelica

Source officielle
CC

civ2

613720b1cd580146773ed99e

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Marie Nicole, Germaine, Suzy, 7°/ Mme X... Jacqueline, Marie B... 8°/ M. X... Jacques, Roger, Ratenon, 9°/ Mme X... Marie Monique, Angeline, 10°/ Mme X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245584

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Pausania Giuseppe CIAPPINA 1950 Genova Vincenza CONGIU 1951 Sassari Antonio CORADDUZZA 1955 Sassari Carmelo CORALLO 1954 Pieve Ligure Walter CORDA 1948 Sori Luciano D’ASVERO 1960 Genova Floriano DE NICOLA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

642fb58fcece1704f57473d0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Karine TOLLINCHI Me Alain DE ANGELIS Décision déférée

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68261-68729

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

  Borrillo ; Angelina Gioia; Ada Ascierto; Marotta; Marucci; Costantini; Manganiello; Falzarano; Del Grosso; Mascolo; Mirra; Cocca; Squillace; Iannotta; Cacciacarro; Maselli; Masuccio; Nicola Giorgio

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Dos Santos Calado et autresc/Portugal

ECLI:CEDH:001-218101

Admin. suprême

1 juin 2022

1 juin 2022

Casarile   Fabio ZANATI 20437/19 Angelini et autres c.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6710aa7ebe64d7e510245272

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Portalis DBV3-V-B7H-VVOD Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Madame Angeline

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ANGELINE NICOLAS

SIREN 948809264Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

16/01/2026

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Dépôts des comptes

ANGELINE NICOLAS

SIREN 948809264Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

21/01/2025

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Créations

NICOLAS, Angéline

SIREN 939505491Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

17/01/2025

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Ventes et cessions

ANGELINE NICOLAS, DANIELE ET JEAN PAULY

SIREN 948809264Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/03/2023 enregistré au service des Impôts de Guéret le 06/03/2023 sous le numéro bord. 2304P01 2023 A 00437 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue de Paris 23000 Guéret

09/04/2023

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Créations

ANGELINE NICOLAS

SIREN 948809264Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

03/03/2023

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