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913 résultats pour « Anne LAMBERT Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85107

Appel

26 avril 2000

26 avril 2000

Madame Madeleine Y... épouse X... née le 18 Janvier 1932 à VENAPEY LES LAUMES (21150) demeurant 13 rue Saint Michel 21500 MONTBARD représentés par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistés de Maître

Source officielle
CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[G] [R] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [W] épouse [R] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebd

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

G : 13/ 00630 SARL ALLARD C/ Maître Roland X...ès qualité de Liquidateur de la Société SENAUD JCM, désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BRIVE du 22 janvier 2010, ladite société ayant

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008100655

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Daniel D..., à Mmes Véronique Badre, Sylvie G... et Anne-Marie B..., à Mlle Odile Z..., à MM.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6866cb3cd33109fd079aca0e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, des locaux sis [Adresse 1] à Trappes (78190), pour une durée de dix années, à compter du 1er janvier 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed0c

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20123927

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

b) les estimations de mesure faites par Free sur l'installation de l'antenne Free et remises au maire d'arrondissement le 2 avril 2012 ; c) le courrier du maire d'arrondissement au président de Free

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9128c

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

CREN de la SELARL LEXCAP-BDH, avocats au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Eric Y..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA TRANSPORTS LAMBERT 2 rue St Denis BP 80502

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf48

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f877

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER venant aux lieu et place de la SCP JOUGLA Jean-Pierre - JOUGLA Sarra, avocats au barreau de MONTPELLIER, et Me Valérie LAMBERT

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f6e7cdc6046d47aee17e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE La société [G] [D] et [Q] (EUROPE) [Adresse 1] [Localité 1] / ROYAUME-UNI (EC2V 6DN) représentée par Maître Cyrille GOGNY-GOUBERT, avocat au barreau de PARIS - #J0038 DEFENDERESSE La

Source officielle
TJ

Référé

69a903a6cdc6046d478cfdd1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

] veuve [L] [R] [Z] [E] épouse [L] [R] [H] [V] [M] N° RG 25/00356 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I2YL Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Maître

Source officielle
CC

civ3

6137266bcd580146774256e6

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

Lambert, 15800 Vic-sur-Cère, prise tant en son personnel, qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille Mlle Anne-Lise X..., 5°/ de Mlle Anne-Lise X..., sous administration légale de sa mère Mme

Source officielle
TJ

Service des référés

66a3e936c63cd64a75c4555f

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Nathanaël ROCHARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0169 S.A.

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

698551a3cdc6046d471feb47

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET 1 ccc à Mme [S] (IFPA LRAR) 1 ccc à M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781777f6d34da2cbdcdae56

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LAMBERT LENACK ARCHITECTES URBANISTES, Société SMABTP, S.A. AXA FRANCE IARD, Société SMA SA, S.A.R.L.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6524ea150188778318399687

Appel

7 octobre 2023

7 octobre 2023

SUSPENSIF EN DATE DU 07 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 07 OCTOBRE 2023 à 18h15, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Anne

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14632bfa4c7b1df1a94d2

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

TECHNIC PROJECT [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Antoine LAMBERT de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #B1036 DEFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de la Residence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2303718_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Anne Dulmet en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:443135.20220303

Admin. suprême

3 mars 2022

3 mars 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament

Source officielle

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