n'ont pu être découverts avant les mois de mai et juin 1993, période à laquelle les responsables de l'association ont pu examiner et vérifier les pièces comptables jusqu'alors confiées à une société d'archivage

enquêteur de sa direction des enquêtes et des contrôles, l'ARJEL a constaté que, contrairement aux prescriptions du dossier des exigences techniques établi par elle, cette société ne procédait pas à l'archivage

en tant seulement que cet arrêté approuve les stipulations qui, à l'article 4 de l'avenant n° 24 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes, créent une option archivage

A D bénéficie d'un délai total de quatre mois, délai plus que suffisant pour procéder à cet archivage. Si M.

.. à remettre sous astreinte une liste exhaustive de documents conservés par la Selafa Mja et copie de ces documents, que les pièces qui lui auraient été restituées le 4 avril 2003 par la société d'archivage

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Archivage Gestion Organisation a demandé au tribunal administratif de Pau la décharge des cotisations supplémentaires de taxe professionnelle

Il est clairement fait état des avantages du système d'archivage Archives Factory et d'un partenariat étroit avec CDC E... .

Acquiring copies of archival documents 37 .

En outre, la SCI Dubonnet Courbevoie ajoute qu'ils doivent néanmoins en être exonérés dès lors qu'ils ont spécialement aménagés pour l'archivage administratif.

D..., expert, aux fins de mener une expertise aux fins de préciser la nature et les causes des infiltrations et problèmes d’humidité qui affectent le centre de pré-archivage judiciaire de la cour d’appel

constant que l'offre d'indemnisation émanant de la Commission ne portait que sur trois chefs de préjudice, soit l'indemnisation de la perte du droit de présentation, les frais d'archivage

le 8 juillet 1983 ; " actes de l'autorité judiciaire militaire des 8 juillet et 8 août 1983 ; " acte de la capitainerie générale de la 1ère Région du 25 août 1983 concernant le classement et l'archivage

X... s'est constitué caution solidaire au profit de plusieurs banques d'un prêt consenti à la société Archivages systèmes dont il était le directeur commercial ; qu'à la suite du redressement judiciaire

Z 22-15.405 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Location d'espaces temporaires négoces archivage

Vous y présentez un projet de création d'entreprise ayant pour objet une activité d'archivage légal de documents, directement concurrente de Cécurité.com.

Elle indique que l'annonce, le 30 décembre 2024, de l'archivage du dossier résulte d'une erreur interne au cabinet et précise que les demandes de Madame [K] de ne pas s'occuper de ce différend sont postérieures

Suite à cette annonce, M me Manana Artchvadzé-Gamsakhourdia, belle ‑ fille de l’écrivain et épouse de M.

- cette décision est fondée sur des faits matériellement inexacts et entachée d'une erreur manifeste d'appréciation de sa manière de servir ; - son placement dans les fonctions de secrétariat-archivage