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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64f6b6c6260008b52f01

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le rapport d'IPP note notamment des idées noires récurrentes sans idées suicidaires, une asthénie, des troubles de la concentration, mais des crises d'angoisses uniquement « de temps à autre ».

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210350_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

A D et à Me Ashkhen Harutyunyan. Copie en sera adressée à l'Office français de l'immigration et de l'intégration. Fait à Marseille le 12 décembre 202Le juge des référés, Signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210351_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

A C et à Me Ashkhen D. Copie en sera adressée l'Office français de l'immigration et de l'intégration. Fait à Marseille le 12 décembre 202Le juge des référés, Signé F.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a7189cdc6046d47744023

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 18 septembre 2020 mentionne les constatations suivantes : « malaise + dyspnée sur le lieu du travail, asthénie ce jour sibilants -> asthme probable ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2603820_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite, dès lors que la décision en litige a pour effet de prolonger la séparation de son couple qui affecte en particulier son époux, atteint d’une asthénie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67338456264fe014c41c1ba7

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

contestation du taux d’incapacité permanente de 20% attribué à Madame [U] [N] en réparation des séquelles conservées (« séquelles de souffrance morale ») de la maladie professionnelle du 26 août 2019 (« asthénie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8b29c3df04f589a3e4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

suite à la maladie professionnelle déclarée le 6 janvier 2017, a déclaré recevable le recours de la société, fixé le taux d'IPP opposable à la société à 5 % pour une «état dépressif séquellaire avec asthénie

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2208035_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

nature à l'éclairer utilement sur l'absence de probabilité de tout lien de causalité entre une vaccination contre la Covid-19, notamment par le vaccin " Spikevax ", et la survenue d'une alopécie, d'une asthénie

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179131

Admin. suprême

3 décembre 2004

3 décembre 2004

du même tribunal rejetant sa demande tendant à l'annulation de la même décision du 21 juin 1993, en tant qu'elle refuse de faire droit à sa demande de pension militaire d'invalidité pour syndrome asthénique

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464326.20230317

Admin. suprême

17 mars 2023

17 mars 2023

Pour demander l'annulation de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux qu'elle attaque, Mme A soutient qu'il est entaché : - d'erreur de droit en ce qu'il se fonde, pour juger que l'asthénie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210d2c4cf860008dff680

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DÉCISION La notification faite à l'employeur du taux de 20 % retenu pour cette salariée repose sur les conclusions médicales suivantes : « État dépressif chronique d'intensité variable avec une asthénie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100241

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

et de la Compagnie d'assurances AGF IARD ; AUX MOTIFS propres QU'«il ressort du rapport d'expertise médicale du Professeur Y... que Mme X... a fait l'objet, au mois de juin 1992, en raison d'une asthénie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8097d1fb03057d9a4e82

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

RELAIS FNAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Muriel FASSIE Me Ashkhen HARUTYUNYAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd97d3b3537386bb877d643

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

[Z] [E] C/ SNC GRANDS GARAGES DE PROVENCE Organisme CPCAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christel CILIA-AGROFF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Ashkhen

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007856801

Admin. suprême

12 septembre 1994

12 septembre 1994

a contracté, dans l'hôpital où elle exerçait, une hépatite virale à virus B, imputable au service ; que, pour refuser de prendre en compte, pour l'octroi d'une allocation temporaire d'invalidité, l'asthénie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906882_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B E dirigée contre la décision de la ministre des armées du 25 octobre 2018 rejetant sa demande d'octroi d'une pension militaire d'invalidité au titre des infirmités " troubles neurologiques : asthénie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205378_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Ashkhen Harutyunyan la somme de 1 000 euros dans les conditions fixées au point 5.Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B, à Me Harutyunyan et au préfet des

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205379_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Ashkhen Harutyunyan la somme de 1 000 euros dans les conditions fixées au point 5.Article 4 : Le présent jugement sera notifié à M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27597cdc6046d479b9bb6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le jour de l’expertise, elle évoque : travailler à mi-temps, la persistance de douleurs et d’une asthénie nécessitant toujours de la rééducation. L’examen clinique somatique est banal.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301268_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par ailleurs, les symptômes dont celui-ci fait état et tirés notamment de douleurs musculaires et articulaires, d'une asthénie chronique et de troubles cognitifs sont caractéristiques d'une myofasciite

Source officielle