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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8d
20 janvier 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2016.
11ème civ. S3
68deef1f6af9fd1f80976455
2 octobre 2025
classique signé par la SARL DERRIERE LES [Adresse 8] et accepté le 30 avril 2019 par la SAS GRENKE LOCATION, cette dernière lui a consenti une location longue durée d’un équipement professionnel - un pack
3ème Chambre Commerciale
671894bad8ceca1cd70192c0
22 octobre 2024
Le contrat prévoyait une date de livraison du Pack Site Web dans un délai de 4 à 6 semaines avec un nom de domaine du site internet: www.campingmahana.fr.
PCP JTJ proxi fond
6620138ef05edb385fb2ada5
4 avril 2024
SFAM, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU, Greffier, DATE
Chambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61c
24 janvier 2023
REPRO SYSTEME prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Aurélie
Chambre sociale 4-2
67ef68b66b85edc07d345428
3 avril 2025
La société soutient que Mme [Y] a violé sa clause de non-concurrence en rejoignant le groupe Diam en août 2019 puisqu'elle a été embauchée par la société Diam Pack.
6253cd6cbd3db21cbdd9350e
21 septembre 2016
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie
TJ - CIVIL2
67d09659c33be7966c9a6fb4
14 janvier 2025
CHARTRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT contradictoire DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR : Madame [P] [R] née le 01 Avril 1949 à PARIS 12 (75012), demeurant 37 rue des Autels
Pôle 2 - Chambre 5
6035385ad2c8836273fe2f42
31 mai 2016
qualité au siège [Adresse 6] [Localité 1] N° SIRET : 552 062 663 02212 Représentées par Me Hervé LAROQUE de la SCP LAROQUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0276 Assistées de Me Aurélie
Pôle 5 - Chambre 10
6163bf283aeb4b683cf414c4
9 juillet 2010
Mme Odile BLUM, conseillère Madame Catherine IMBAUD CONTENT conseillère désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 16 avril 2010 Greffière , lors des débats : Melle Aurélie
6e chambre
65336b8cbb40ec8318f31eef
19 octobre 2023
PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P334 substitué par Me Aurélie
1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
JOURNAUD de la SELARL CABINET AURELIE JOURNAUD, avocat au barreau de BORDEAUX [J] [S] demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Eugénie SIX de la SELARL ETCHE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX
7ème Chambre
678578e7aaacbea0fe684bd5
9 janvier 2025
procédure civile, l’affaire a fait l’objet d’une procédure sans audience et a été jugée devant : Ce magistrat a rendu compte au tribunal composé de : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe Aurélie
1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cca5
[I] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Mme [U] [D] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Aurélie Abbal de la Scp Abbal - Ceccotti, plaidante, avocate au barreau de Montpellier Représentés
Pôle 5 - Chambre 1
61639b9da876d6c869757c78
19 janvier 2011
devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Aurélie
69fc1d24cdc6046d47e0393d
6 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère,
4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
(UU... type Agathe Car Pack), la somme de 16936,82 € valeur janvier 2010 indexée sur l'évolution de l'indice BT01 du coût de la construction entre cette date et celle du règlement effectif, outre 800 €
17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80a9
6 juillet 2022
Jugement rendu le 5 décembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : C N° RG : F 17/00986 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie
Chambre 1-7
653b554608c361831812f54d
26 octobre 2023
ACML C/ [I] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane KULBASTIAN Me Aurélie GROSSO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
1ère Chambre
5fdb2c7362f704025cc7086f
2 avril 2019
Hervé ESPIET, avocat au barreau de BAYONNE assistés de Maître Alexandra PERQUIN, avocat au barreaiu de PARIS INTIMEES : SCP [I] [M] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Aurélie
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