Sadia, âgé de 36 ans domiciliés à Azouza, acte portant en marge mention du mariage de l'intéressé le 7 mai 1923 avec F...Fatima acte n° 24 et de son décès le 27 novembre 1956à Azouza, acte n° 164 ainsi

Azouz X..., demeurant ... (Val-de-Marne), 48/ M. A... Abdelhamide, demeurant ... (12ème), 58/ M. Essa Adi D..., demeurant ... àrigny (Essonne), 68/ M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2022, Mme A C, représentée par Me Azouagh, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 avril 2022 par lequel le préfet de la

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur leur demande, Mme X... agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Etablissements Azoula

X..., en sa qualité de mandataire ad hoc et commissaire à l'exécution du plan de la société Etablissements Azoula Benhamou ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Azoula Benhamou

lui a été remise lors de la déclaration de cessation des paiements, Attendu que le débiteur a comparu en la personne de : Mme [Z] [B], présidente de la SAS ROCHE IMMOBILIER, assistée de Me Samuel AZOULAY

A..., représenté par Me Azouagh, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de

A..., représenté par Me Azouagh, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 16 septembre 2025 par lequel la préfète de la Savoie a prolongé d’un an la mesure d’interdiction de retour sur le territoire

Prétentions et moyens de la société Boulangerie Leila Azzouz Dans ses conclusions remises le 13 mai 2023, la société Boulangerie Leila Azzouz demande à la cour de : A titre principal : - infirmer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Azoula-Benhamou, dont le siège social est ...

Azzouz contiennent des références de l'assureur ou de l'expert en assurance n'indique en rien que ces derniers auraient dû régler la créance.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2025, Mme C A M B, représentée par Me Azouagh, adresse au tribunal le recours administratif préalable obligatoire qu'elle forme devant

B A, représenté par Me Azouagh, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté n°OQTF

C D, représenté par Me Azouagh, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2024 par lequel le préfet de la Savoie l'a obligé à quitter sans délai le territoire français, a fixé le pays

C , représenté par Me Azouagh, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2024 par lequel le préfet de la Savoie l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a désigné le pays

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Azouagh, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2024 par lequel le préfet de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Naillon, - et les observations de Me Azouagh, représentant M. C.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Argenson ; - et les observations de Me Azouagh, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.