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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2307157_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, à la Rectrice de l'académie de Nantes d'inscrire son fils, E B, en classe de 4ème ULIS au collège Benjamin
Source officielle.
69d0e2c3cdc6046d47154a65
1 avril 2026
1 avril 2026
Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69d77f76cdc6046d47a1948b
1 avril 2026
1 avril 2026
Fabien BARGUEDEN et M Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03513
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Benjamin X... : « on ne négocie pas avec M. Benjamin X... » ; 5 - c'est M.
Source officielleChambre 01
67fd5035e85d0474bddb36b5
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472631.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493476.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-2
6974bde4cdc6046d478b6cf8
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Localité 1] Chambre 4-2 N°2026 / N° RG 22/13148 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDPP ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [C] [G], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f876c5d9057df7ff50
10 mai 2022
10 mai 2022
à l'employeur, qui doit assurer le contrôle des heures de travail effectuées, d'y répondre utilement en fournissant ses propres éléments.
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9e8c432ce7d11a700c2
30 janvier 2024
30 janvier 2024
BENJAMIN, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Me Olivia ZAHEDI, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 3], Toque K0103 DÉFENDEURS Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 1], non comparant
Source officielleETRANGERS
66a882157be56405acf79043
29 juillet 2024
29 juillet 2024
MEKHFI, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 29 juillet 2024 à 9h45, assistée de M.QUASHIE, greffier avons entendu : [C] [B] assisté de Me Benjamin MEKHFI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59c
16 mars 2012
16 mars 2012
Benjamin Y..., auprès de la SARL TH POWER, le 3 septembre 2007, pour réparations.
Source officielleChambre 22
69f544f8cdc6046d47466aca
12 février 2026
12 février 2026
Benjamin, Abraham, Joseph TRUZMAN, Président, [Adresse 7] [Adresse 8] non comparant FORMATION Président : M. Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.
Source officielleChambre 01
67002e82c34eb4cc85781819
4 octobre 2024
4 octobre 2024
METROPOLE sous le n° 913 969 291 [Adresse 3] [Localité 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Carine GILLET, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Greffier : Benjamin
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474927.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
En estimant que les différents moyens techniques utilisés dans les locaux exploités par la société Bretagne Transports 56, dont il a fourni une description détaillée dans son jugement en en donnant le
Source officielle6e chambre
5fdd1f16cfad358843c739b6
4 octobre 2018
4 octobre 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80G 6e chambre ARRÊT N° 00531 CONTRADICTOIRE DU 04 OCTOBRE 2018 N° RG 17/04721 N° Portalis DBV3-V-B7B-R3N4 AFFAIRE : Benjamin
Source officielle3ème chambre
DTA_2003350_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
courants d'associés débiteurs : - la somme de 170 000 euros correspond à des prêts et apports qu'ils avaient consentis à la SARL GMD ; - le compte courant d'associé débiteur est celui de la SA Berjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240c
20 mai 2015
20 mai 2015
Benjamin Y...
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470216.20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472320.20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
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