circonstanciées et répétées du témoin Christine A... qui, à quatre reprises, a confirmé avoir formellement reconnu Leonel X..., l'ex-ami de sa voisine, comme étant celui qui s'est approché du chalet, un bidon

; par ailleurs, lors de la perquisition réalisée le 18 avril 2002 au domicile de Jacques X..., les services de Police ont découvert un pulvérisateur rempli de produit sans effet sur le goudron et un bidon

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Bidois renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Bidois une somme de 1 000 euros en application

B..., représentée par Me Bidois, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 novembre 2024 par lequel le préfet de l’Aude a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le

V... à raison de la faute intentionnelle de l'assuré, l'arrêt relève que celui-ci a allumé un poêle dans un espace confiné tout en laissant à proximité immédiate un bidon de 20 litres rempli du même combustible

que Stéphane Y..., qui effectuait une mission temporaire du 28 au 31 mai 1996 dans l'établissement de la société Safet Embamet de Villeneuve-la-Garenne, a travaillé sur une ligne de fabrication de bidons

C E, représenté par Me Bidois, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 septembre 2022 du préfet de l'Aude qui lui refuse un titre de séjour, l'oblige à quitter le territoire français avec

C E, représenté par Me Bidois, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 septembre 2022 du préfet de l'Aude qui lui refuse un titre de séjour, l'oblige à quitter le territoire français avec

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bidois, avocat de M.

responsable de l'étiquetage final du produit sur le marché ; que les premiers juges ont, à juste titre, relevé une infraction de ce chef, puisque la traduction de l'étiquetage n'était pas apposée sur le bidon

COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Rôle 2025 009785 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le : 22 octobre 2025 Juge des référés : Monsieur Bernard RIO Greffier : Madame Nathalie BIDOIS

B..., au préfet de l’Aude et à Me Bidois. Délibéré après l’audience du 29 août 2025, à laquelle siégeaient : M.

Sont notamment intervenues à cette opération de construction: la société BIDO ARCHITECTES ET ASSOCIES, en qualité de maître d’œuvre de conception architecturale et suivi des travaux de rénovation, hors

COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Rôle 2025 000750 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le : 22 octobre 2025 Juge des référés : Monsieur Bernard RIO Greffier : Madame Nathalie BIDOIS

700 du CPC ; Condamner la société BIODIS aux dépens. » Le 22 mai 2025, les parties ont plaidé conformément à leurs écritures.

PARIS, 17 JUIN 1976) QU'EN VUE DE L'EXECUTION D'UN MARCHE DE FOURNIURES DE DETERSIFS LIQUIDE, LA SOCIETE FRANCAISE D'APPROVISIONNEMENT ECONOMIQUE (SOFRAP) A PASSE COMMANDE A LA SOCIETE GALLAY DE 4000 BIDONS

Y..., puis, d'autre part, que c'était également lui qui passait les commandes de poussins pour le compte de ce dernier et qui faisait reprendre les poulets par l'abattoir en s'adressant à la société Bidou

Ils vont ensuite chercher un bidon d'essence, avant de se diriger vers une forêt de Seine-et-Marne.

BIDOZ, demeurant le Grand Clos, Sancé, Mâcon (71000) ; M. X...

B A, représenté par Me Bidois demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l'Aude a refusé de lui délivrer une carte de séjour portant la mention " vie privée et