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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 4
61640698bb1f62837b492539
20 novembre 2009
20 novembre 2009
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques DEBÛ, président Madame Catherine BOUSCANT, conseiller Monsieur Renaud BLANQUARD, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e84a
18 novembre 2011
18 novembre 2011
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Octobre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président, et Madame Catherine BOUSCANT
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f61bbb275d83183a3c49
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SELARL BOUTANG AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [U] [C] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat
Source officielleChambre 2/section 3
66a291d48b0ee72dc0629974
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [K] [L] [V] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Lalla BOUSTANI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielle8ème chambre
DTA_2210778_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 9 janvier 2024 à 14 heures 30.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400285_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 4 mars 2025 à 15 heures. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2412771_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 15 avril 2025 à 13 heures 30. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000029626752
24 octobre 2014
24 octobre 2014
B...et de l'association des maires ruraux de France, section de la Haute-Garonne, et celles des communes de Pouze et de Boussan sont dirigées contre le même décret.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61636a8f22908a2ec611e8db
25 février 2011
25 février 2011
procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président de chambre, et Madame Catherine BOUSCANT
Source officielle8ème chambre
DTA_2310302_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Xavier Pottier, président, Mme Jeanne Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024.
Source officielle8ème chambre
DTA_2311768_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 17 mars 2026 à 9 heures 30.
Source officielle8ème chambre
DTA_2312277_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 15 avril 2025 à 13 heures 30. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2312462_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Xavier Pottier, président, Mme Andreea Avirvarei, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2312482_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Xavier Pottier, président, Mme Andreea Avirvarei, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2305924_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 28 janvier 2025 à 10 heures 30. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2304825_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Xavier Pottier, président, Mme Jeanne Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2309791_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Xavier Pottier, président, Mme Andreea Avirvarei, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208815_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique du 28 mai 2024 à 11 heures. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2201729_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 27 février 2024 à 13 heures 45 : - le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure - les observations de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204851_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 9 janvier 2024 à 14 heures 30.
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12/06/2026
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31/05/2026
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BOUSTANY, Carl
16/04/2026
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BOUSTANY, Wissam
24/03/2026
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12/12/2025
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