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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
62e226b33de91be2e9f7eaf7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Stéphane MEYER : PRESIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302507_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
en vue de déterminer les conditions de la prise en charge du jeune F D par le centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon à partir du 6 mars 2022, dans le cadre de la découverte d'un lymphome de Burkitt
Source officielleSociale A salle 1
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25 avril 2025
25 avril 2025
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
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14 octobre 2013
14 octobre 2013
barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b84
14 octobre 2013
14 octobre 2013
barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1024DEC002024118
24 octobre 2019
24 octobre 2019
border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } THIRD SECTION DECISION Application no. 20241/18 Aleksandr Fedorovich BURIK
Source officielle2ème Chambre - JAF
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
JUGEMENT DU 05 Janvier 2026 DEMANDERESSE Madame [E] [H] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 7] (TURQUIE), de nationalité Turque, demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Emilie BURNIER
Source officielleRéférés civils
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
AUVERCLIM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Caroline CAUZIT, avocat au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Franck BURRI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat
Source officielleCour d'Appel
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15 septembre 2014
15 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
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14 octobre 2013
14 octobre 2013
non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba4
14 octobre 2013
14 octobre 2013
représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC
Source officielleSociale A salle 2
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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7 novembre 2014
7 novembre 2014
répertoire général : 12/20247 Décision déférée à la Cour : Jugement du 2 Novembre 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008054301 APPELANTE SOCIETE ELECTIS anciennement SAS ALEXANDER BURKLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91920
8 juillet 2014
8 juillet 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC
Source officielleSociale A salle 2
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
représentée par Me Camille DESBOUIS, avocat au barreau de DOUAI, assistée par Me Audrey MARGRAFF, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : à l'audience publique du 09 Septembre 2025 Tenue par Frédéric BURNIER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210721
8 novembre 2018
8 novembre 2018
et d'emploi, par personne morale, de six salariés roumains non munis d'une autorisation de travail salarié valable pour la France, d'autre part, et qu'à l'inverse, Monsieur Z..., gérant de la société BURI
Source officielleSociale A salle 1
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25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 4] Représenté par Me Emilie LACOSTE, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Olivier BECUWE : PRESIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 1
6815a657f6a5bc34ae8ee495
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 3] Représenté par Me Emilie LACOSTE, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Olivier BECUWE : PRESIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 1
6815a658f6a5bc34ae8ee497
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 4] Représenté par Me Emilie LACOSTE, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Olivier BECUWE : PRESIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 1
6815a658f6a5bc34ae8ee499
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 1] Représenté par Me Emilie LACOSTE, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Olivier BECUWE : PRESIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER
Source officiellePage 3 sur 32