Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. DARIES, présidente AF.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère

BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 7 Novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile

BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER, SAS SOLEMA CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 4] [Localité 3]

MICHELS IMMOBILIER CENTURY 51 CHARLES MICHELS, nouvelle dénomination de CENTURY 21 QUAI OUEST, le nom commercial est CENTURY 21 CHARLES MICHELS INSCRITE AU RCS DE PARIS SOUS LE No B 419 421 714, ayant

[Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Charlotte USANNAZ JORIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur

J'ai donc pris la decision de venir voir votre chariot en la présence de mon assistante, déléguée du personnel.

Le 5 septembre 2016, il a été victime d'un accident du travail et placé en arrêt de travail à compter de cette date.

BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : S.A.S.U.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère,

Demandeur (s) : QUALICONSULT (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 401 449 855 Représentant (s) : ME VAUTRIN BURG Isabelle, avocat plaidant Me BARTHELEMY Charlotte, avocat postulant Défendeur (s) : LPI 1 (

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré

PAUL SAPIN [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Charlotte LIONS, avocat au barreau de STRASBOURG

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Celui-ci donne lieu à un compte rendu écrit, qui comporte un bilan des résultats atteints au regard des objectifs assignés.

LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 SARL CHARLES MICHELS IMMOBILIER CENTURY 21 CHARLES MICHELS nouvelle dénomination de [Adresse 9], imatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° B 419

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

d'ancienneté au 1er juillet 2015 pour tenir compte de missions d'intérim antérieures.

Par une décision du 7 novembre 2017, le recteur de l'académie de la Guyane a décidé de placer Mme D, institutrice affectée en dernier lieu à l'école Olivier Compas à Kourou, à la retraite d'office à compter

BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me KAUFFMANN, avocat plaidant Monsieur [O] [T] né le 13 Octobre 1956 à [Localité 2] [Adresse 3] Représenté par Me Charlotte BARTHELEMY