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13 303 résultats pour « Camille MARIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5° Chambre Section A

60351ae7bc5eae4638fb1e87

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me GAUDRIC avocat au barreau des Hauts de Seine, avocat plaidant

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca767bb7a5ef63cd111543

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE,

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb8bcdc6046d477bd2b8

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 3] ESPAGNE [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CC

comm

61372402cd58014677411124

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Camille X... est décédé le 1er janvier 2000 et que Mme Christine Di-Pietro, épouse Y..., et M. Michel X..., respectivement fille et fils de M. Camille X..., ainsi que M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a50c99b8594705dbfccacd

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

REQUÊTE N° RG 20/02895 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUCY N°23/147 APPELANTE : Mme [H] [D] Chez Monsieur et Madame [F] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae600366

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL LACEMI ABENET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c6

Appel

20 février 2013

20 février 2013

assisté de Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Camille X... née le 19 Février 1955 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a719b3c8605deec1ee6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 20/01283 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORGR Ordonnance n° APPELANTE : Mme [U] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9bac5d0163fb0da2782a8

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Joël DOMBRE, avocat plaidant Madame [W] [S] épouse [U

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb0b91ecc9fc9ffe140212

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Virginie DESPORT-AUVRAY avocat au barreau de VERSAILLES, avocat

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ed0d41e0057d43e488

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

qualité au siège social Représentant : Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANTE EPIC [Adresse 2] Représentant : Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64a7b0773bcaf505db696797

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[S] [N] Lieu dit [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f583a4ad0d5ee7d7e5b92

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER,

Source officielle
CA

4e chambre civile

6960f6f6cdc6046d47bde19f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, JCP DE [Localité 5] N° RG 24/00986 APPELANTE : SA ENEDIS prise en la persone de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f10d41e0057d43e4aa

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 12 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05067 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PDUK

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a41cdc6046d4703cd97

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Monsieur [I] [Q] né le 06 Février 1959 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Eric NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant sur l'audience Me Marie

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49b2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Olivier MASSOL Madame [I] [L] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 15] de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d133

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Camille Bénédicte et Marie Capucine X... né le 26 Mai 1959 à BEZIERS (34500), demeurant ...

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a3661cdc6046d4785ac6e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Eric NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [Z] [I] née le 16 Février

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62df8564f7f152a441828845

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Je n'ai aucun motif pour passer un test. » Son avocat, Me Marie-Camille CHENEVIER, maintient le moyen de l'absence de refus de test PCR soulevé dans la déclaration d'appel mais pas le moyen relatif

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BERTRAND, Camille, Marie-Hélène, Aurore

SIREN 904634235Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

04/09/2026

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Immatriculations

Glasser, Camille Anne Marie Cécile Charlotte, Brun

SIREN 899461180Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

03/09/2026

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Radiations

BLANQUART, Camille, Marie, Victoire, HUMBERT

SIREN 995061595Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

02/09/2026

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Créations

LE GUINIEC, Enora, Marie, Camille

SIREN 905180543Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

DROUSSENT, Mélaine, Maria, Camille, Marie

SIREN 941880437Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

31/08/2026

Voir →