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538 résultats pour « Caroline AUBEL »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

6786d749df5b5c7d10caab3d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 779 al 3 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 04 Novembre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d59

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Aurélie X... a fait des déclarations similaires : " Le grand-père dormait nu. Il les appelait.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

670eb2851c3411ff3453590a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

352J-W-B7H-C24EC DEMANDEUR Syndicat Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic, le cabinet DESPORT, société par actions simplifiée AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9dac432ce7d11a6ff64

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

O.H.L.E “ OFFICE HOTELIER DU LOGEMENT ETUDIANT”, [Adresse 2], représentée par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, 113 Boulevard Haussmann 75008 Paris, Toque E1190, comparant à Madame [D] [T

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

650bdf54beee0f8318b9757f

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

IGLESIS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [O] [M] épouse [W], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie ATTAL de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

62ce63989a20ce9fcf1268b1

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par

Source officielle
CA

ETRANGERS

62e8be764f6d33e2e97f095e

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

LE PREFET DU [Localité 3] dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b68

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

653ca5ef83c9498318209bff

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANT Monsieur [D] [F] né le 15 Mars 1986 à [Localité 5] de nationalité Libyenne comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, , avocat commis d'office, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

69dd3721cdc6046d471ef148

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ETATS-UNIS) Représenté par Me Myriam DOUCET, avocat au barreau de PARIS, #C1374 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique BERNEX LE GREFFIER Vanessa PECHTAMALJIAN lors de l’audience d’orientation Caroline

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175326d34da2cbdcda75c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

RE F E R E N° Du 10 Janvier 2025 N° RG 24/00474 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LBHO 56E c par le RPVA le à Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Marie-caroline CLAEYS, Me Sébastien COLLET, Me Laura LUET

Source officielle
TJ

Chambre 1

67e4732504bd026099a18fdf

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

N’ayant pas constitué avocat JUGE UNIQUE : Anne-Caroline HAGTORN, Présidente Statuant conformément aux articles 801 et suivants du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62e226c03de91be2e9f7eb2c

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt,, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50775

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Poulet-Odent Ordonnance : 50775 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

65b0127ab98137c17478d2a7

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

conseil Maître Anne-Charlotte ANSEL de la SELAS LNA LEGAL, Avocat au Barreau de Paris- #R0223 ; DÉFENDEUR : Madame [D] [F] [E] épouse [Z] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Aurélie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a0a0a1dbfbd5d79cd61a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Dossier : N° RG 24/02349 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5YD Affaire : [U] [D] C/ Société SMABTP - O R D O N N A N C E - Caroline

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

69d57e08cdc6046d47736d4a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a581c8919da7c4f177de9c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SELARL OPTIMA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ Le ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65434af10147228318b91366

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANT Monsieur [U] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 5] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61609a5154c6ec55cf7101f3

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

[O] [X] [T] a agi hors son contrat de travail en sa qualité de président de LEVEN GESTION et non comme subordonné de AUREL BGC (ex LEVEN SA).

Source officielle

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