AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
6786d749df5b5c7d10caab3d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 779 al 3 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 04 Novembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Aurélie X... a fait des déclarations similaires : " Le grand-père dormait nu. Il les appelait.
Source officielleCharges de copropriété
670eb2851c3411ff3453590a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
352J-W-B7H-C24EC DEMANDEUR Syndicat Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son syndic, le cabinet DESPORT, société par actions simplifiée AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9dac432ce7d11a6ff64
30 janvier 2024
30 janvier 2024
O.H.L.E “ OFFICE HOTELIER DU LOGEMENT ETUDIANT”, [Adresse 2], représentée par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, 113 Boulevard Haussmann 75008 Paris, Toque E1190, comparant à Madame [D] [T
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf54beee0f8318b9757f
31 juillet 2023
31 juillet 2023
IGLESIS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [O] [M] épouse [W], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie ATTAL de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Aurélie
Source officielleETRANGERS
62ce63989a20ce9fcf1268b1
11 juillet 2022
11 juillet 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par
Source officielleETRANGERS
62e8be764f6d33e2e97f095e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
LE PREFET DU [Localité 3] dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b68
2 décembre 2015
2 décembre 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleRétention Administrative
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27 octobre 2023
27 octobre 2023
APPELANT Monsieur [D] [F] né le 15 Mars 1986 à [Localité 5] de nationalité Libyenne comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, , avocat commis d'office, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleJAF section 4 cab 1
69dd3721cdc6046d471ef148
13 avril 2026
13 avril 2026
ETATS-UNIS) Représenté par Me Myriam DOUCET, avocat au barreau de PARIS, #C1374 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique BERNEX LE GREFFIER Vanessa PECHTAMALJIAN lors de l’audience d’orientation Caroline
Source officielleChambre référés
678175326d34da2cbdcda75c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 Janvier 2025 N° RG 24/00474 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LBHO 56E c par le RPVA le à Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Marie-caroline CLAEYS, Me Sébastien COLLET, Me Laura LUET
Source officielleChambre 1
67e4732504bd026099a18fdf
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N’ayant pas constitué avocat JUGE UNIQUE : Anne-Caroline HAGTORN, Présidente Statuant conformément aux articles 801 et suivants du code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e226c03de91be2e9f7eb2c
27 juillet 2022
27 juillet 2022
juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt,, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50775
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Poulet-Odent Ordonnance : 50775 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
Source officielleJAF section 4 cab 4
65b0127ab98137c17478d2a7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
conseil Maître Anne-Charlotte ANSEL de la SELAS LNA LEGAL, Avocat au Barreau de Paris- #R0223 ; DÉFENDEUR : Madame [D] [F] [E] épouse [Z] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Aurélie
Source officielle1ère Chambre
6788a0a0a1dbfbd5d79cd61a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Dossier : N° RG 24/02349 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5YD Affaire : [U] [D] C/ Société SMABTP - O R D O N N A N C E - Caroline
Source officielleJAF Cab 1
69d57e08cdc6046d47736d4a
7 avril 2026
7 avril 2026
mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177de9c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SELARL OPTIMA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ Le ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline
Source officielleRétention Administrative
65434af10147228318b91366
27 octobre 2023
27 octobre 2023
APPELANT Monsieur [U] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 5] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61609a5154c6ec55cf7101f3
6 mai 2014
6 mai 2014
[O] [X] [T] a agi hors son contrat de travail en sa qualité de président de LEVEN GESTION et non comme subordonné de AUREL BGC (ex LEVEN SA).
Source officiellePage 3 sur 27