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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 cabinet 3

6865a2bb72b7e1b6bf1e2a69

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS, avocats au barreau D’ORLEANS ET : DEFENDEUR Monsieur [C] [V] [M] [X] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Christophe CARPE

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

67ef6c849a9834ffd825fb25

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2025 Me Estelle GARNIER La SCP LAVAL-CROZE-CARPE ARRÊT du : 03 AVRIL 2025 N° : 85

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd64771

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[R] aux entiers dépens, qui seront recouvrés par Me Christophe Carpé, membre de la SCP Laval-Croze-Carpe.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:200

CJUE

29 mars 2007

29 mars 2007

#Carp Snc di L. Moleri e V. Corsi κατά Ecorad Srl.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunale ordinario di Novara - Ιταλία.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:327

CJUE

7 juin 2007

7 juin 2007

#Carp Snc di L. Moleri e V. Corsi κατά Ecorad Srl.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunale ordinario di Novara - Ιταλία.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b19f76cdc6046d474dd4a0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de [Localité 2] sous le n° 596 120 378 Représentée par l'Avocat plaidant : SCP BOURGEON GUILLIN BELLET ET ASSOCIES Avocats au Barreau de Paris Représentée par l'Avocat postulant : SCP LAVAL CROZE CARPE

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686d8a8ca2273490db110252

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

décembre 2001, ayant son siège social [Adresse 13], agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège non comparant, ayant pour avocat constitué la SCP LAVAL CROZE CARPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94020

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

LAVAL CROZE CARPE S.C.P. PONTRUCHE - MONANY & ASSOCIES T.G.I.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68eebde922996ce544846569

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ASMA dont le siège social est sis [Adresse 1] immatriculée au RCS d’[Localité 9] sous le numéro 878 335 165 représentée par Maître Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocats au barreau D’ORLEANS

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb732a0d42fcd969e7ce5d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Pas de modification des ligaments triangulaires du carpe. Pas de communication anormale entre les différents espaces articulaires du poignet. Pas de signe de chondropathie dégénérative.

Source officielle
CA

Chambre des déférés

65b4af0f7ef77d000880b4eb

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES DÉFÉRÉS COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL CROZE CARPE SELEURL Marie Content Avocat ARRÊT du 4 OCTOBRE 2023 n° : RG 23/01129 n° Portalis

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79b9fda31367c908eb713

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[E] [T] a produit un certificat médical de rechute de son accident du travail survenu le 25 janvier 2001 établi par le docteur [B] qui fait état d'une 'fracture du carpe poignet gauche'.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a6ecdc6046d472da1dc

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 15 AVRIL 2026 n° : N° RG 24/02351 - N°

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0dcac25a97f0381f4f8e

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

spécialisée dans la maîtrise d'oeuvre de bâtiments importants ; elle a été chargée avec la société de droit belge Besix de la construction d'une tour dans le quartier de la Défense, opération dénommée Carpe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0117DEC002074816

Admin. suprême

17 janvier 2019

17 janvier 2019

185.43pt; text-indent:0pt; display:inline-block } .s2CBF188 { width:182.95pt; text-indent:0pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 20748/16 Septimiu-George-Vasile CARP

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00709

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

rupture de pourparlers, qu'il n'était pas contesté que la société Bati Europe avait présenté une liste de dix-huit intérimaires qu'elle avait sélectionnés pour réaliser des missions sur le chantier « carpe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a637920558b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Elle bénéficiera en janvier 2015, c'est à dire environ 9 mois après les faits, d'un arthroscanner qui montrera une rupture du ligament triangulaire du carpe.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875249fc8e837eda8a6180

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les appelants prétendent que la voie choisie offrait une vision directe du site opératoire permettant une section du ligament antérieure du carpe sans risque et soutiennent encore l'absence de risques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a8

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

DOSSIER N 07/00364 ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2007 IRW - No 2007/00628 POURVOI EN CASSATION formé le 26/11/2007 par Maître CARPE, muni d'un pouvoir du 23/11/07, au nom de M. X... J.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0401DEC003360503

Admin. suprême

1 avril 2008

1 avril 2008

Vasile Constantinescu, Grigore Constantinescu et M me Georgeta Carp, des ressortissants roumains, sont les frères et sœur du premier requérant. Ils résident respectivement à Bârlad et Galaţi. A.

Source officielle