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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
18° chambre 3ème section
696565dbcdc6046d4711bbc5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Puppets à leur payer chacun la somme de 2 000 euros au titre des frais irrépétibles, - de condamner la S.A.R.L. Puppets aux dépens.
Source officielle4ème Chambre civile
68e025a574e929a9d8fb87cc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[D] [B] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] représenté par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau de NICE Mme [K] [B] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da5c
24 mars 2011
24 mars 2011
Ils ont donné naissance à Franck, né le 23 octobre 1990 (majeur), Jessica, née le 17 janvier 1993, Cassandra, née le 17 juillet 1995, et Ben-Denis, né le 23 mars 1998.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fdea3ebbdffcbea6aa0e
29 mai 2012
29 mai 2012
[J] troisième de calandre coefficient 132, M. [Y] bobineur coefficient 132, M. [A] coupeur coefficient 132, M. [S] bobineur coefficient 132, M. [C] troisième de calandre coefficient 132, M.
Source officielle18° chambre 3ème section
677ecfe0b01eea4cf01a41dd
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Conformément à l'accord des parties, chacune conservera la charge de ses dépens et frais irrépétibles.
Source officielle8ème chambre 3ème section
65a6d7fb47251e2b2424b99c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
CASARDI [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 8] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d09e
17 mars 2009
17 mars 2009
CA MONTPELLIER 17 mars 2009 RG 2007.7120 MMA C/ CAPY JOULIA, MMA, CASSAN, AGF PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 1er octobre 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BEZIERS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fdea3ebbdffcbea6aa0c
29 mai 2012
29 mai 2012
De même, chacune des parties supportera la charge des dépens de première instance et appel par elle engagés.
Source officiellechambre 1-4
69d1fb13cdc6046d472c3840
2 avril 2025
2 avril 2025
Sur les dépens Le tribunal dira que les dépens seront supportés à 50% par chacune des parties.
Source officielleChambre 2/section 2
6643a64cda34cf7c590a9110
23 avril 2024
23 avril 2024
l'affaire entre : Monsieur [Z] [C] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 12] (HAITI) domicilié : chez Mme [W] [C] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 11] Demandeur Ayant pour avocat Me Françoise CALANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8debe
23 mai 2011
23 mai 2011
l'éducation et à l'entretien des quatre enfants communs, une pension alimentaire mensuelle indexée de 200 euros pour Emmanuel, de 150 euros pour Michaël, 100 euros pour Florian et de 50 euros pour Cassandre
Source officielleRéférés civils
66980959b60c111a421b84dc
16 juillet 2024
16 juillet 2024
AUVERCLIM, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Cassandra PINHEL de la SARL PINHEL AVOCAT, avocats au barreau de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101320
5 novembre 2014
5 novembre 2014
suivant : Vu la requête en rectification d'erreurs matérielles, déposée le 18 juillet 2014, par les sociétés Sanofi-Aventis et Carraig Insurance Limited à l'encontre de l'arrêt du 9 juillet 2014, cassant
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb4
23 mai 2011
23 mai 2011
- condamné Christian DE Y... à payer à Chrystelle X... épouse DE Y..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation des deux enfants communes, une pension alimentaire mensuelle de 50 € pour chacune
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310082
23 février 2017
23 février 2017
quot;à garantir" la société Axa (souligné par la cour) de l'intégralité des condamnations prononcées à son encontre en fixant les quotes-parts de responsabilité entre eux et en accordant à chacun
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202700_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
novembre 2022, M. et Mme D et C E, représentés B Me Giroire Revalier, demandent au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers et l'Etat à leur verser, chacun
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55a7e
29 octobre 1975
29 octobre 1975
CASSAN, BAUDRON ET MAUREL, AUXQUELS A ETE NOTIFIE LE POURVOI, N'AURAIENT PAS QUALITE POUR REPRESENTER LES SOCIETES Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780baccf25437b69df75a28
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[D], porte sur une calandre, une machine de lavage, deux tables de repassage, une cabine de pré-brossage, et un séchoir.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a6
4 janvier 2010
4 janvier 2010
Deux enfants sont issus de cette union : - Noémie X... née le 20 octobre 2000, - Cassandra X... née le 10 février 2004.
Source officiellesoc
6079b1829ba5988459c52657
27 mai 1998
27 mai 1998
prud'hommes en réclamant un rappel de rémunération au titre de leur droit à la répartition des pourboires et qu'il a été statué sur leurs demandes respectives par jugements du 15 février 1994 ; que chacun
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