les élèves titulaires du galop 3 (étaient) seulement capables d'évoluer seuls et non en course collective de galop qui nécessitait de savoir contrôler la vitesse, ce qui (n'était) accessible qu'aux cavaliers

I... et le père d'une jeune cavalière avait eu lieu dans l'enceinte du centre équestre et que M.

d'examiner les autres motifs du licenciement invoqués par l'employeur dans ses conclusions, à savoir un rappel à l'ordre à la suite d'une réclamation de la poste et un avertissement pour attitude cavalière

pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation de l'article 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a accordé à Louis A... artisan carreleur

L'administration fiscale fait grief à l'arrêt de décider que la valeur des parts des sociétés civiles Bois Brillou et Cavalou devait être calculée selon la formule (3VM+1VP)/4 – 25 % où VM est la valeur

demeurant à Auxy (Saône-et-Loire), Le Quart, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit des Etablissements Y..., restaurant Le Caveau

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 23-19.835 contre l'arrêt rendu le 13 juin 2023 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Capelis

du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de réparer le préjudice résultant du coût d'une concession, d'un caveau

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 6 mai 2003), que la société B et T a chargé la société Cavalier

X..., le 27 août 1986, en qualité d'apprenti carreleur pour une durée de vingt-quatre mois à compter du 1er septembre 1986, fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Châlons-sur-Marne,

et fils la construction d'un caveau à deux places surmonté d'un monument en granit pour son épouse et pour lui-même au cimetière de Prenois (Côte d'Or) et a versé à cet effet un acompte de 30 000 francs

X... qui venait de finir son épreuve n'était plus compétiteur et ne se mêlait pas aux cavaliers en phase d'échauffement dans l'attente de leur passage, de sorte que la théorie de l'acceptation des risques

Massat du chef de vol ; "aux motifs que les faits de vol de documents au préjudice de la société Silco ne sont nullement établis en l'état des déclarations non concordantes des nommés Gharoual et Cavalier

cheval de décembre 1996 ; qu'il lui appartenait de s'opposer à ce que la prestation ait lieu sans port de la bombe et de veiller à ce que cette protection individuelle soit effective dès lors que les cavaliers

à la charge du propriétaire de l'écurie dans laquelle l'équidé est en pension, aucune obligation de sécurité de moyens liée à l'activité équestre du propriétaire de l'équidé, ce dernier, véritable cavalier

X..., entrepreneur de carrelage, en qualité d'ouvrier carreleur rémunéré à la tâche, du 28 août 1984 au 11 juin 1988, date à partir de laquelle il a été embauché par la société Les Carreleurs de Lyon ;

multirisques habitation" et mentionné dans l'état des pertes la disparition de deux caisses de champagne 1992 pour une valeur de 10 076 francs, en joignant une facture établie à son nom par les établissements Caveau

l'arrêt rendu le 4 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Camélias

Article 2 : L'Etat versera à Me Cavelier la somme de 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Cavelier renonce à percevoir

Me Cavelier.