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135 résultats pour « Christelle BASTIDE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4ca

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE Ch. civile B ARRET du 26 JANVIER 2011 R.

Source officielle

Page 3 sur 7

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TJ

Référés

69d6d225cdc6046d47929c39

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

par Maître Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA DÉFENDEUR [B] [R] né le 17 Octobre 1982 à BASTIA, demeurant Friscolaccio - 20222 BRANDO représenté par Maître Christelle ELGART, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f2

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Marguerite X... épouse Z...

Source officielle
CA

Se. référés

69fad498cdc6046d47c01098

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

à [Localité 4] Chez madame [U] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Christelle ELGART, avocate au barreau de BASTIA DÉFENDEUR d'avoir à comparaître le 10 mars 2026, devant la première

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65b36a4a8c0355000835f5dc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par acte du 28 juillet 2023, la société L'imprimerie Bastille a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Se. référés

69fad492cdc6046d47c0103a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par ordonnance du 10 juin 2020, le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Bastia a déclaré l'appel formé contre ce jugement caduc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d80

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Sylvana Y... épouse Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100683

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Jouve, les Bastides du Ventoux, [...]                         , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d4

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

C/ SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTS :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91947

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Y... ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO assistée de Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb4

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ced

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Christelle Anne-Marie X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e12

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

née le 27 Janvier 1971 à SIDI BENNOUR ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 808 du 28/ 03/ 2013

Source officielle
TJ

Référés

69857830cdc6046d47237ca4

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

(20200), demeurant route de l’Aéroport, Lieu dit Mezzana - 20290 LUCCIANA représentée par Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA DÉFENDEUR [T] [P] né le 29 Janvier 1969 à BASTIA, demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf1

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2109/ 2012 du 12/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90976

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean-Baptiste X...

Source officielle
CC

civ2

61372093cd580146773ebd9d

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Ange, Antoine Y..., 7 / Mme Christelle Y..., épouse C..., 8 / Mme Françoise B..., épouse Z..., 9 / M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23a5e2fbe7c90043562

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[D], [A] [I] né le 19 Décembre 1962 à [Localité 3] (BELGIQUE) (10000) [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Christelle ELGART, avocate au barreau de BASTIA, Me Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93058

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Luis Fernando X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca6eb4781dc057dee79aa

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : ONZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX APPELANTE : Madame [L] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle