CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 348 résultats pour « Christian LE GALL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

63d22a939b3c8605deec200f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

déférée à la Cour : Jugement du 10 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 18/07010 APPELANT Monsieur [I] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

627ca86f4781dc057dee7c40

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

déférée à la Cour : Jugement du 07 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F18/00365 APPELANT Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92010

Appel

12 février 2015

12 février 2015

INTIMÉE SCI MAISONS ALFORT PROMOTION prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 493 788 871 demeurant 22 boulevard Voltairev - 92130 ISSY LES MOULINEAUX Représentée par Me Christian

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50619047edcd18ff16e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : N° RG : F 18/00227 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

695f7046cdc6046d4799675a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB69 INTIME Monsieur [D] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65b36aef8c0355000835f630

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jugement du 01 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/02030 APPELANTE Madame [N] [C] épouse [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6037314b1287920c5bf310dd

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

SOCIETE SNGST [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Nathalie MULS-BRUGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1016 INTIME Monsieur [Z] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0e5bc25a97f0381f5568

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Cour : jugement rendu le 28 Décembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 11/01541 APPELANT Monsieur [U] [W] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Christian

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67816cff6d34da2cbdcd8958

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JANVIER 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 19/02261 - N° Portalis DB3S-W-B7D-TLFF N° de MINUTE : 25/00104 DEMANDEUR Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Localité 8] Présent et assité par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94e0d41e0057d43e696

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Jugement du 11 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/00392 APPELANTE Madame [I] [E] [D] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603697e5a597563a649e2311

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 10/02675 APPELANTS Monsieur [M] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] né le à [Localité 1] (ALGERIE) comparant en personne, assisté de Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616091ffdb7ff645d8566444

Appel

27 février 2014

27 février 2014

SAS MILLENIUM [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS, toque : L0097 INTIME Monsieur [F] [S][S]P [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63c79bb7da31367c908eb7cd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

GUARDS ASSISTANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ouali BENMANSOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : G198 INTIME Monsieur [D] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6440d836e704a005d1ed718f

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

: Jugement du 03 Février 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/03299 APPELANT Monsieur [F] [O] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61628cc9293034a8c342f6b7

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau, section activités diverses, RG n° 09/00880 APPELANT Monsieur [E] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d796cdc6046d4762df52

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Cour : Jugement Jugement du 20 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 19/02750 APPELANT Monsieur [V] [D] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63c79bb8da31367c908eb7d3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F16/00355 APPELANT Monsieur [D] [I] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61628cd3293034a8c342f717

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

[R] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, B0754 substitué par Me Sophie ROUVERET, avocate au barreau de PARIS, B 754 INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

625fa5758361df277dc59955

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

INDUSTRIE RESEAUX BIR [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe ROZEC, avocat au barreau de PARIS, toque : R045 INTIME Monsieur [P] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624875b1a50c277d4c5c8a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

déférée à la Cour : Jugement du 20 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F18/00602 APPELANT Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Assisté de Me Christian

Source officielle

Page 3 sur 68

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — entraînement et exploitation de la carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété entière ou partielle ou la location

18/06/2021

Voir →

Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — entraînement et exploitation de la carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété entière ou partielle ou la location

12/03/2021

Voir →

Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selas Gérard Bodelet Pa de Tréhonin - 56300 Le Sourn . — Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

13/02/2020

Voir →

Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 22 Mai 2018 , désignant mandataire judiciaire Selas Gérard Bodelet Pa de Tréhonin - 56300 Le Sourn . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. — Enseignement de disciplines spo

28/11/2019

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

24/06/2015

Voir →