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285 résultats pour « Dimitri SONIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

670a115ff178dc2492b0fa4a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

En l'espèce, l'appelant n'assortit pas son moyen des précisions suffisantes permettant d'en apprécier le bien fondé.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d126d1e4f05d4f67b79

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Me Sonia HOUZE, avocat au barreau D'AMIENS Maître Bertrand [X] ès qualité de liquidateur de distri team [Adresse 1] [Localité 7] PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 13 mai 2022, l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9d

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

de nécessité pour Madame Y... de poursuivre son travail à temps partiel, la mise en place de la résidence alternée pour les enfants étant de nature à lui permettre de reprendre son emploi à temps plein

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc1f5c

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

copie exécutoire à Me Serge DREVET Me Dimitrije VUKIC 2 copies expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Serge DREVET Me Dimitrije VUKIC EXPOSE DU LITIGE Par acte des 5

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1108DEC003484608

Admin. suprême

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Dimitrov était convaincu que la mort de son proche ami G.S. avait été commanditée par un dénommé D.Z. et il avait décidé de tuer celui-ci.

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

fils et de son épouse, que c'était un homme costaud habillé en tee-shirt noir qui avait frappé d'un coup de poing Eric Y..., en l'espèce, Stéphane Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100523

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

l'opposant à la Société financière pour le développement de la Réunion (SOFIDER), société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a8272a228119c90322312e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

PHILOPOULOS de la SELARL Dimitri PHILOPOULOS, avocat plaidant au barreau de PARIS Madame [H] [X] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 14], demeurant [Adresse 8] agissant tant en son

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8557ccdc6046d47e4256b

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle est donc commerciale de par sa forme et son objet. Le dirigeant de la société débitrice a été convoqué à comparaître en Chambre du Conseil par les soins du Greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eb2

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Sonia : depuis le mardi 20 novembre 2007 F... Jean-Yves : depuis le jeudi 22 novembre 2007 G... Jean-Gael : depuis le mercredi 28 novembre 2007 H...

Source officielle
CA

ETRANGERS

66c4318e9b20f4eee56c0529

Appel

17 août 2024

17 août 2024

arrestation et le contrôle de son identité -irrégularité du contrôle d'identité avec des traitements inhumains et dégradants.

Source officielle
CA

ETRANGERS

670a115ff178dc2492b0fa4c

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

En l'espèce, l'appelant n'assortit pas son moyen des précisions suffisantes permettant d'en apprécier le bien fondé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898d3

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

père et d'évaluation des soins apportés durant plusieurs années, dès lors qu'il n'est pas établi la présence de son père dans un immeuble lui appartenant à MONTROND, puisque la facture de location d'un

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167137

Admin. suprême

7 septembre 2016

7 septembre 2016

Le deuxième requérant dénonçait les mêmes carences que le premier mais évoquait aussi son état de santé et le caractère aggravant des mauvaises conditions de sa détention sur son état.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-415671-415889

Admin. suprême

21 septembre 2001

21 septembre 2001

Il primo paragrafo indica che “I membri e i discendenti di Casa Savoia non sono elettori e non possono ricoprire uffici pubblici né cariche elettive”.

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb4acb8dca058e3e806d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

FAMILIALES IDF Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Septembre 2019 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 18/01412 Copies exécutoires délivrées à : Me Dimitri

Source officielle
CA

ETRANGERS

66235acaaec0e60008fe994f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il a réitéré en audience son refus d'exécuter la mesure d'éloignement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b2

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

DISTRI MOBILE SYSTEMS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 28 Avenue du Général Leclerc 38200 VIENNE Représentée par : Me Anne Claire DE RICHOUFFTZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0eb06cdc6046d47dd4ccc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 12 septembre 2023, la société ALPES DISTRI CLUB MEDICAL procédait à un règlement partiel de la somme par virement, à hauteur de 8 000.00 €.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6620b8c3bd6a8f00086ab8ef

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Maître Guillaume SAUDUBRAY, avocat au barreau de Paris, substitué par Maître Dimitri DEREGNECOURT, avocat au barreau de Lille, PARTIE JOINTE

Source officielle

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