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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d662
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Carole X... épouse Z... ... ... 84240 LA TOUR D'AIGUES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François CECCALDI, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7c
10 juin 2008
10 juin 2008
.-06500 SAINTE AGNES DE MENTON représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Daniel Y..., désigné en
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2be
10 juin 2008
10 juin 2008
.- 06500 SAINTE AGNES DE MENTON représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Daniel Y..., désigné
Source officielleChambre 4-8
63d0d54e81a7b805de12b3b7
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Rôle N° RG 21/09067 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHU24 CPAM DES [Localité 2] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2023 à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
64b0e7a8c42a2105dbc59aba
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[D] [T] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre civile 1-6
69facb75cdc6046d47be4988
5 mai 2026
5 mai 2026
l'exécution de Nanterre relatif à une procédure d'expulsion qui est dispensée du ministère d'avocat obligatoire (L 121-4 du code des procédures civiles d'exécution ), et alors au demeurant, qu'un autre dominus
Source officielleChambre 4-8
63d0d54e81a7b805de12b3b3
24 janvier 2023
24 janvier 2023
/73 Rôle N° RG 21/07817 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQTS [7] C/ [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2023 à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officiellesoc
613722cdcd58014677401ac1
18 décembre 1996
18 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Celdis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'une
Source officielle1re Chambre B
60376037d861133d87439bfd
2 avril 2015
2 avril 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3ace74459e0c7ecfa57
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CIVILE 29Z N° RG 23/00157 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XLSG Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [C] [X] C/ [L] [X] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Mathilda BONNIN Me Béatrice CECCALDI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210725
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Poulet-Odent, avocat de la société [...], et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2020 où étaient présents M.
Source officielleChambre 4-8
64b0e7abc42a2105dbc59ac8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
] Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Fabienne DARBOISSE, avocat au barreau de GRASSE - Me Julie FEHLMANN, avocat au barreau de GRASSE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle3ème chambre
DTA_2509460_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Par cette requête et un mémoire, enregistrés les 25 avril et 31 juillet 2025, Mme B..., représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 mars 2025 par lequel le préfet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210051
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Gauthier, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat du département de la Gironde, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Aquitaine, et l'avis de Mme Ceccaldi,
Source officielle18e Chambre
60360444363848695e3fc57a
8 janvier 2016
8 janvier 2016
AMBULANCES DU SOLEIL MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 4-8
63d0d54f81a7b805de12b3bb
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Rôle N° RG 21/09589 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHWOR [V] [Y] [J] C/ CPCAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
6364ba62e405357f749ea5d8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 21/08499 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS5U S.A.R.L. [5] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-Claude BIAGI - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e4
4 février 2008
4 février 2008
au barreau de MARSEILLE Madame Odette B... épouse Z... ... 30140 ANDUZE représentée par la SCP FANET-SERRA, avoués à la Cour assistée de Me MISTRE-VERONNEAU, (SCP PREZIOSI-CECCALDI), avocat au
Source officielleChambre 4-8
63d0d55481a7b805de12b3cf
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean Patrice IMPERIALI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Kévin TRAVART, avocat au barreau de TOULON - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
64ba2199354f98d9699d4ea9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
5] C/ S.A. [6] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 11] [L] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valéry ABDOU - Me Denis FERRE - Me Stéphane CECCALDI
Source officiellePage 3 sur 16