Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 2
627b55f576c5d9057df8023d
10 mai 2022
10 mai 2022
de la SELARL VALERIE LEGRAND, avocat au barreau de PAU ET : Madame [T] [S] [W] [Adresse 3] [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Pascal MARKHOFF, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89542
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Gwenahel THIREL, avocat au barreau de ROUEN SOCIÉTÉ ANR Le Moulin Bleu RD n 1 76270 NEUFCHATEL EN BRAY représentée par Me Gwenahel THIREL, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Me Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510566_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 13 novembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Hivory, représentée par Me Emmanuelle
Source officielleReconduite à la frontière (Collégiale)
DTA_2209741_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
E ; - les observations de Me Legrand, substituant Me Saligari représentant M. D ; - M. D ; - et Me Capuano, représentant la préfète du Val-de-Marne, absente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60340c44530076bb767db95a
9 février 2017
9 février 2017
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0582 INTIMEE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS RSI Participations Extérieures [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA00503_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44e
12 septembre 2008
12 septembre 2008
en remplacement de madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller, appelée à présider l'audiencequi en ont délibéré sur le rapport de Madame Martine PROVOST-LOPIN Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
6274bce22799a9057d5dd1a1
5 mai 2022
5 mai 2022
NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTS : Monsieur [C] [M] né le 30 Août 1961 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d5
15 décembre 2016
15 décembre 2016
BRET avocat au barreau de LYON, substituant Me Gérard LEGRAND de la SCP LAMY, VERON, RIBEYRE & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMEE SA HSBC FRANCE, prise en la personne de son Directeur Général
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a8e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
statué seul, en tant que juge rapporteur, sans opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Fabienne LEFRANC
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. AXA FRANCE IARDc/SARL MARTIN
6711faa77603bf88a18845c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par ordonnances des 16 octobre 2018 et 2 avril 2019, les opérations d'expertise ont été rendues communes et opposables à la SARL Legrand Gérard Dépannage Gaz et à la SAS ELM Leblanc.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1297252b5975b6ea6b
30 juin 2016
30 juin 2016
PERARD, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Madame [TV] [RM] [DV] née [GE] née le [Date naissance 1] 1940 à BOULOGNE SUR MER demeurant [Adresse 6] [Adresse 12] Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielle13e chambre
60363b838f8b3f9d836bb353
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2014L01343 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.11.2015 à : Me Patricia MINAULT Me Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63b7cdbf6b63637c907b7d0b
4 janvier 2023
4 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0deec25a97f0381f5081
3 juin 2014
3 juin 2014
APPELANT Monsieur [J] [V] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale
627218b5228a02057de67447
29 avril 2022
29 avril 2022
de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 18 Mars 2020, enregistrée sous le n° 17/00328 APPELANTE : Madame [P] [N] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valérie LEGRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89644
19 septembre 2007
19 septembre 2007
LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a508
31 octobre 2006
31 octobre 2006
né le 13 août 1963 à LONGUEVILLE LES METZ demeurant... 59000 LILLE Monsieur Emmanuel F... née le 27 mars 1976 à DAUMONT demeurant... 59000 LILLE Madame Audrey G... épouse F...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163a7a79e14e201140bd96e
23 juillet 2010
23 juillet 2010
EMPLOI agissant poursuites et diligences de son président ou tout autre représentant légal [Adresse 4] [Localité 16] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour, assisté de Me Christian LEGRAND
Source officiellePage 3 sur 5