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70 résultats pour « Emmanuelle BRUDY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d096

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb7489

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

2021 Tribunal judiciaire de Montpellier - N° RG 19/02252 APPELANT : Monsieur [J] [K] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 8] (ALGER) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767077c03803a32c27297

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 6] Représentée sur l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66964168f5112d8edd058531

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société CARRE MAGIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff121cdc6046d47894121

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Philippe BRUEY, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Fatima AKOUDAD ARRET : - Rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd920590c76cfbd5805228e

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

BRUDER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1369, avocat plaidant SARL GROUPE IMMOBILIER EUROPE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19f

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

Dominique BRUZY, Président M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6528df73aaebb88318fda5be

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

& C AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et non plaidant INTIMEE : S.A. la Banque Postale Consumer Finance [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

4e chambre civile

668f76cf9b65e642c5878590

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[R] [H] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Emmanuel LE COZ de la SELARL CABINET LE COZ AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034b698696783a24a814941

Appel

12 octobre 2016

12 octobre 2016

-Tribunal de Grande Instance de paris - RG n° 13/00685 APPELANTE Mademoiselle [U] [W] Née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle BREDY

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Yvan Collet, demeurant 3, quai des Deux Emmanuel, 06000 Nice, 36 / de M. Yann Cochennec, demeurant 7, rue des Vanneaux, 34130 Candillargues, 37 / de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272af

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le n° B 702 002 221, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 7] Représentée sur l'audience par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668839e2342d338c20d313e8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

FONCIERE MEDICALE N°1 [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Emmanuel BRUDER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1369 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe

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CA

4e chambre civile

69d89939cdc6046d47bc5df4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [T] [L] né le [Date naissance

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364561d7564000872dfc8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sogefinancement [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

4e chambre civile

68709fd2f0cfe7ae188fea9e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Kinnekskummer [Adresse 1] LUXEMBOURG Représentée sur l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO substituantMe Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb746b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christophe DE ARANJO substituant Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Emmanuelle

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b3645a1d7564000872dfca

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Diac [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364a91d7564000872dfef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

registre du commerce et des sociétés de LYON sous le n° 391 563 939, dont le siège social était [Adresse 5], prêteur initial [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Ouiçal MOUFADIL substituant Me Emmanuelle

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