compte tenu d'un barème indicatif d'invalidité ; que par suite, en se bornant à se référer à l'examen clinique de l'intéressé et aux conclusions du rapport du médecin expert limitées aux "mouvements de l'épaule

d'une part, qu'en retenant que l'assuré avait l'obligation de faire réparer son véhicule et ne pouvait, au lieu de procéder à cette réparation, recevoir le prix de celle-ci diminué de la valeur de l'épave

a confirmé l'ordonnance de non-lieu, alors : 1°/ qu'en énonçant que les gestes décrits par la mineure « n'ont pas été commis sur des zones à connotation sexuelle, s'agissant du dos, du cou, des épaules

qui soutenait que Jackie Z... s'était introduit dans son domicile en l'invectivant et avait refusé de quitter les lieux de sorte qu'il n'avait eu d'autres ressources que de l'attraper au niveau des épaules

en liquidation judiciaire avec diverses autres sociétés ; Attendu que les liquidateurs judiciaires font grief à l'arrêt d'avoir dit n'y avoir lieu à la mise en liquidation judiciaire de Mme X..., époue

chronique (40 %) et à un kyste rénal (10 %) ; "que l'expert judiciaire a clairement indiqué dans son rapport que l'état sequellaire directement imputable à l'accident est constitué par l'enraidissement de l'épaule

Z..., chasseur, qui utilisait son arme personnelle, avait gardé son fusil épaulé lors du second tir qui n'a été effectué qu'après qu'il se soit déplacé d'environ 30 centimètres et se soit trouvé ainsi

X... tout en reconnaissant d'une part que la cause exacte de la collision, et par voie de conséquence, le comportement de la victime, ne pouvait être déterminée du fait de la disparition de l'épave de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EPAG (Ecole de pilotage Amaury de Y...), société anonyme, dont le siège

notamment dans son appréciation de ce qui relève d'un commencement d'exécution dans le cadre d'une tentative de viol puisqu'elle qualifie la situation d'un individu nu qui est attrapé par surprise, par les épaules

Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 2000 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit : 1 / de la Pharmacie des Epars

que l'arrêt attaqué a déclaré Y... et Z... coupables de tentative d'escroquerie ; " aux motifs propres à la Cour qu'il résulte des pièces de la procédure que la voiture Rover a été cédée à l'état d'épave

a donné un coup de batte sur le rétroviseur de sa voiture ; qu'il produit un certificat médical faisant état d'une plaie superficielle du visage, d'une contusion de la pommette, d'une contusion de l'épaule

(CE, 27 mars 2015, n° 372942), la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté sa requête en annulation de cette décision ; que l'EPAG a assigné M.

de force dans son véhicule automobile ; "aux motifs qu'en portant atteinte à l'intégrité physique de Melle Y... et en tentant de la faire pénétrer de force dans son véhicule en la tenant par les épaules

avait conclu que l'agression dont avait été victime Régis Y..., le 23 janvier 1999, était responsable des lésions constatées dans le certificat initial et de la rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule

selon le moyen, que la Nomenclature générale des actes professionnels prévoit, d'une part, en son article 1er, chapitre III, titre XIV, que la rééducation des grosses articulations, englobant celle de l'épaule

selon le moyen, que la nomenclature générale des actes professionnels prévoit, d'une part, en son article 1er, chapitre III, titre XIV que la rééducation des grosses articulations, englobant celle de l'épaule