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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
62c7c964cb8dca058e3e784f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
671b356c2edfb0b58c05ec0b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
gauche et syndrome du défilé cervico brachial gauche', - le 06 décembre 2018 jusqu'au 06 janvier 2019 pour 'syndrome douloureux du défilé cervicobrachial gauche avec douleurs persistantes', - le 08
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567c0bfda47c90075f7a
13 janvier 2023
13 janvier 2023
objectives dans le territoire du nerf médian gauche il y a lieu de ramener à 0 % le taux opposable à l'employeur.
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2104898_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
la commune de Frontignan par les bateaux aux devises " Fred Fabien 2 ", " Golfe ", " Jean Yanne " et la " Belle Marinière ".
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71213
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455774.20220310
10 mars 2022
10 mars 2022
Fabien Raynaud, président de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 10 mars 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89087
27 mars 2007
27 mars 2007
Décrivant les séquelles, l' expert précise qu'il persiste, outre la perte de flexion du genou, un déficit de la cuisse gauche et surtout de la jambe gauche avec une cheville bloquée, boiterie, remaniement
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b0003bcaf505db6965ea
6 juillet 2023
6 juillet 2023
droit, des apophyses C6 C7, de la lame C5 non déplacé, de cinq côtes, de l'omoplate gauche, du cotyle gauche, de l'apophyse transverse L1 L3, et de la jambe droite, laquelle a nécessité la mise en place
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b557f76c5d9057df80062
10 mai 2022
10 mai 2022
Siège des lésions : cuisse gauche Nature des lésions : douleur.'
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
662fe0cab89538338ecdccd7
29 avril 2024
29 avril 2024
Elle présentait notamment, d’aprés le certificat médical initial, une fracture de l’humérus gauche et un hématome au niveau de la hanche gauche.
Source officielleExpropriations
66fee0c3172da17169e9acc1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Peu de vis-à-vis Au RDC: à gauche 1 chambreà droite 1 grande pièce de vie traversante salon/salle à manger avec 1 cheminée fonctionnelle- fenêtres double vitrage sur rue et jardin et un balcon.1 cuisine
Source officielleChambre sociale
6868b5229508abe85120468a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La déclaration de la maladie professionnelle du 15 octobre 2021 indique :"Tendinopathie supérieure avec rupture du bas grade de l'épaule gauche."
Source officielleCour d'Appel
SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X
6253cd0dbd3db21cbdd9224a
8 avril 2015
8 avril 2015
Moi, Anthony et Fabien nous allons boire et nous bloquons des élèves de 5e. Moi, mon pied retené la porte, Anthony tient la poignée et met son pied aussi.
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71207
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6704cb662f5f3246ff3814b6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
682e3de100b520043633674a
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [J] [K], demeurant [Adresse 1] [Adresse 9] [Adresse 4] comparant en personne assisté de Me Fabien
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460084.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
C, avait migré dans son côlon gauche.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e0c601f0831899146d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[J] la tête inclinée vers la gauche, qui ne regardait pas devant lui. De son côté, M. [J] a expliqué que le véhicule conduit par M.
Source officielleChambre 1-6
6364ba0be405357f749ea432
3 novembre 2022
3 novembre 2022
gauches, des algies scapulo-humérales gauches, des algies costales gauches et des hématomes multiples.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454004.20220224
24 février 2022
24 février 2022
Nancy a infirmé la décision du ministre de la défense, porté le taux d'invalidité pour les infirmités " subluxation acromio claviculaire épaule droite " et " séquelles d'acromioplastie de l'épaule gauche
Source officiellePage 3 sur 54