: 1 entrée avec à droite 1 cuisine avec 1 fenêtre, 1 grand placard, 1 salle bain +baignoire +WC, 1 grande pièce de vie avec fenêtre [Adresse 27], à droite 1 chambre avec fenêtre [Adresse 30], et un 2e

Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Gautier-Melleray, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Fabienne

demeurant [Adresse 2] bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale numéro n° 35238- 2024-004439 du 04 juin 2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3] Représentée par Me Fabien

Fabienne, épouse D..., - C...

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 février 2020, le 26 novembre 2020 et le 11 octobre 2021, la SAS Duret et la SCI Les Jars, représentées par Me Ferrant, demandent

ouverte avec fenêtre côté jardin; 1wc; 1 salle d’eau refaite avec fenêtre (carrelage antidérapant, bidet surélévé); 1 chambre avec fenêtre coté jardin.

[E] n'oppose aucune contestatin sérieuse : - véhicule Ferrari Type 360 Modena Spider F1 mis en circulation en 2002 affichant 90 090 kilomètres, au prix de 59 990 euros ; - véhicule Ferrari Type 360 Modena

Selon Isabelle Y..., son mari et Fabienne X...se livraient à des jeux érotiques, Fabienne X...confiant à Rémy Y... ses fantasmes, ce qui les excitait.

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme [X], de la SARL Cabinet Briard, avocat de Mme [P], après débats en l'audience publique

du logement et la fourniture et pose de nouvelle, fenêtres, les travaux propres à remettre en état les enduits et revêtements intérieurs du logement affectés par la vétusté des fenêtres et les travaux

né le 08 Juillet 1969 à RIVE DE GIER (42800) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Fabienne ROCHER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Date

Martin X..., 2°) Mme Fabienne Y..., épouse X..., demeurant ensemble chez leur fille Mme Z..., résidence Saint-Georges, bâtiment D3, boulevard Pedro de Luna à Montpellier (Hérault), en cassation

François X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Fabienne X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Rachel Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

) rendu le 25 Novembre 2019par le Tribunal d'Instance de Lille APPELANT Monsieur [R] [I] de nationalité Française [Adresse 1] Actuellement [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Fabien

Certains rentrent dans leurs studios par la fenêtre en montant par exemple sur les containers, . Odeurs de cuisine, . Bricolage des motos sur le parking, .

X coupable des faits qui lui sont reprochés. - condamné Fabien X à la peine de 2 ans d emprisonnement dont 18 mois avec sursis simple, - prononcé à l encontre de Fabien X l interdiction d exercer

A l’étage: façade avant: 1 petite chambre avec 1 fenêtre (au-dessus de la cuisine); 1 salle de bain+WC + fenêtre; 1 grande chambre avec 1 fenêtre. façade arrière : en face de l’escalier, 1 grande chambre

José E... , 3°/ à Mme Fabienne A..., épouse E... , domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 novembre 2018

HISTOIRE DE FENETRE S.A.S.U. CINEN S.A.