CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

558 résultats pour « Furet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

Sur le moyen unique du pourvoi dirigéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00634

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

au titre de la rupture ainsi qu'une somme à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que pour écarter les demandes subsidiaires de la société Furst-Plast,

Source officielle
CC

cr

à suivrec/M. Q

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00177

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Elle a précisé que son époux n'était pas dans son état normal, qu'elle ne l'avait jamais vu dans un tel état de fureur et qu'il avait consommé de l'alcool. 4.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d92d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par un contrat conclu en date du 02 janvier 2010, la maîtrise d''uvre a été confiée à la SARL d'architectes [W] et FUMET.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00074

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

l'importation en provenance des Etats-Unis d'animaux destinés à la recherche en laboratoire ; qu'un contrôle a posteriori, opéré par l'administration des douanes en 2006 sur les importations de chiens et de furets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9383c

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Décision déférée à la Cour : Ordonnance Référé, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 08 Juillet 2015, enregistrée sous le no 15/ 00254 SARL SOLANGE C/ SCI E FURESTE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0ea255bbe450008b2cd78

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

GARIN, avocat au barreau d'ALBERTVILLE APPELANT Monsieur [K] [P], en sa qualité d'héritier de Monsieur [X] [P] Le Goëland - Appart 27 [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Rachel SUBLET-FURST

Source officielle
TJ

Référés

68ed70dd0da7cb996dcbb3f5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MAAF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Manuel FURET de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

686df88dbdbdd86396f390e7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CELTIQUE INVEST Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 24066 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab6cdc6046d472f2248

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Manuel FURET

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6871ecf2542d85a267f3c6ed

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

CELTIQUE INVEST Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 24066 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

67980a5857f17f9be6afb564

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[T] [Z] né le 20 Février 1987 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Manuel FURET de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 66 Mme [W] [R] [Y] née le 30 Juillet

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

67a53921e6367a63fbf447f2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 122 Société GENERALI DEUTSCHLAND VERSICHERUNG AG, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Manuel FURET

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00289

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

l'importation en provenance des Etats-Unis d'animaux destinés à la recherche en laboratoire ; qu'un contrôle a posteriori, opéré par l'administration des douanes en 2006 sur les importations de chiens et de furets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300027_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2023, le Syndicat CGT du centre hospitalier de Rives /Fure demande au tribunal de condamner le centre hospitalier de Rives/Fure à procéder

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02be7cdc6046d4707a801

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse, et que celle-ci sera retirée du rang des affaires en cours Ainsi jugé en audience publique le 03 Avril 2026 par Monsieur Jean FURET

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69fc1f8dcdc6046d47e0b9d8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 08/09/2022 RG : 21/00236 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine CARON-LE QUERE, - Me Luc FURET

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02be9cdc6046d4707a815

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse, et que celle-ci sera retirée du rang des affaires en cours; Ainsi jugé en audience publique le 03 Avril 2026 par Monsieur Jean FURET

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02beecdc6046d4707a896

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

publiquement ; Déclare la citation caduque ; Constate l'extinction de l'instance dont les dépens resteront à la charge des demandeurs ; Ainsi jugé en audience publique le 03 Avril 2026 par Monsieur Jean FURET

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02bebcdc6046d4707a87b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse, et que celle-ci sera retirée du rang des affaires en cours; Ainsi jugé en audience publique le 03 Avril 2026 par Monsieur Jean FURET

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69fad846cdc6046d47c0d5af

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

centre hospitalier de [Localité 1] Demeurant [Adresse 1], [Localité 3] Non comparant Madame [G] [U] [T], ATIAM ALPES MARITIMES, CURATRICE Avisée, non comparante Assisté de Maître Lisa FURET

Source officielle

Page 3 sur 28

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC471 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FURET PARISIEN

SIREN 930016845GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FURET PRODUCTIONS

SIREN 878966704GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COMPAGNIE F FURETIERE

SIREN 931824197GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FURET FINANCES

SIREN 389243577GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

18/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LES FURETS HEUREUX

SIREN 501049449GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AUXERRE

Cessation d'activité

29/07/2026

Voir →