CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

145 résultats pour « Gaspari Lombard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Bertrand NARAUDAU, avocat plaidant au barreau de PARIS CPAM DES BOUCHES DU RHONE dont le siège social est

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5fb032d83cfd3e73c9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/05021 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YZ6X AFFAIRE : Mme [I] [K] (Me Pierre CONTE) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2404856_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

F A, représenté par Me Gasparri-Lombard, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134aad174fb458d869d07

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [G] [V] née le 26 Février 1982 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Charlotte LOMBARD de l

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5db032d83cfd3e7364

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] [K] (Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

66fc3c5c2416523b99596edb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[U] [D] (Maître Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ la MACIF PROVENCE MEDITERRANEE (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Septembre 2024 COMPOSITION

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdd9ad314ec3a44420c3812

Appel

29 août 2018

29 août 2018

représentée et assistée par Me Fabien Y... de l'ASSOCIATION GASPARRI-LOMBARD-Y...-SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant. Monsieur Murat X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5fd

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

personne de son Président en exercice domicilié au siège sis,200 Avenue Salvador Allende-79038 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP GASPARRI-LOMBARD-EDDAIKRA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a15eb67cdc6046d4705de44

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 25/04966 - N° Portalis DBW3-W-B7J-[Immatriculation 1] Grosse délivrée le 26.05.26 À - Me Lugdivine SANCHEZ - Me Charlotte LOMBARD

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02862_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Gasparri-Lombard, demande à la Cour d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bastia du

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e950073ea43407b9105310

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Localité 6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/1033 Enrôlement : N° RG 23/05560 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3OMR AFFAIRE : Mme [C] [H] (Me Christophe GARCIA) C/ Mutuelle MACIF (l’ASSOCIATION GASPARRI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158274e929a9d8fa441a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[K] [T] ( Maître Béatrice GASPARRI-LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) C/ M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d01d69cdc6046d470689b7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [Y] [O] née le 12 Octobre 1995 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Charlotte LOMBARD de l’

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0c5cdc6046d478feba5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Me Miloud CHAFI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La MACIF dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte LOMBARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2200017_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

A B, représenté par Me Gasparri-Lombard, demande à la juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89087

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

. - La Castellane - 13016 MARSEILLE représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de la SCP GASPARRI-LOMBARD - EDDAIKRA (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Fabien

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa2029a34ad10008581765

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de l'ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [O] [Z] née le 13 Juin 1982 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Charlotte LOMBARD de l'ASSOCIATION

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc0

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

heures représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée de la ASS INTERBARREAU GASPARRI-LOMBARD

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d37c25a97f0381f4c5f

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Stéphanie ROCHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me Fabien BOUSQUET de l'Association GASPARRI-LOMBARD

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640ccf5112d8edd056cae

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocats au barreau de MARSEILLE CENTRE HOSPITALIER D’[Localité 8], dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal

Source officielle