Z... n'ont acquis leur lot qu'en décembre 2005, et d'autre part, la société Gecko, acquéreur d'un local à usage commercial, participait aux assemblées générales de l'AFUL, alors même qu'elle était dispensée

A de factures rectificatives pour les sociétés Babeau Seguin et Gekko comportant ladite mention, l'administration fiscale estime que l'établissement de factures rectificatives ne saurait lui permettre

Francis Y..., demeurant ..., 2 / de la société Genos, société civile immobilière, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

W..., société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 8°/ à la société Genco promotion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

Stoyanov Pazardzhik 01/06/2022 04/01/2022 4,800 250     11564/21 17/02/2021 Genadi Asenov MISHEV 1976 Valeri Stoyanov Pazardzhik 01/06/2022 11/02/2022 2,700 250     12697/21 26/02/2021 Genko

été conclu, hormis un titre de séjour en cours de validité, au seul vu de deux attestations des 9 novembre 2006 et 16 novembre 2006 que Mme [I] s'est constituée à elle-même sur papiers à en-tête de GenCo

L A, Mme J A et la SCI Genki Invest, représentés par Me Cottin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Sevrier a accordé un permis de construire

Le dédouanement et l'affrètement ont été confiés à la société Gecko, tandis que le transport par la route a été confié à la société Bansard International, laquelle a décidé de stopper à compter du mois

Georges J..., de nationalité belge, demeurant Socialestraat 8, Genk (Belgique), 18 / de M.

[L] y indique que 'Dans l'l'hypothèse où la société PLUS PACK décidait de transférer l'intégralité de l'activité et de la production de la société ALUPAC du groupe PLUS PACK dans ses usines de Genk en

immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société AV investissements, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Genor

A... se disant Genao Ortiz Anyelo, de nationalité indéterminée en provenance de Buenos Aires démuni de document de voyage revêtu le cas échéant, du visa requis, le passeport mexicain présenté étant manifestement

de nationalité Belge, né le 11 Août 1965 à GENK (Belgique), demeurant ...

L A, Mme J A et la SCI Genki Invest, représentés par Me Cottin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Sevrier a accordé un permis de construire

EURL LE GECKO BLEU, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.S.U.

EURL LE GECKO BLEU, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.

tentent d'exclure de l'assiette de calcul les achats faits pour les fabrications en atelier et, à l'opposé, prétendent intégrer dans les approvisionnements éligibles les gammes « Fastguard, Weener et Gecko

L B, Mme J B et la SCI Genki Invest, représentés par Me Cottin tendant à l'annulation de l'arrêté du 8 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Sevrier a délivré un permis de construire à la l'Office