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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e614
27 avril 2011
27 avril 2011
GILLES ANDRIEU YVES BRUNEAU ET JACQUES GUILLAUME C/ Christophe X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f0b
23 janvier 2008
23 janvier 2008
COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 Janvier 2008 APPELANTE : Madame Martine X... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e770
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Catherine CLERC, conseiller.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300178
4 février 2014
4 février 2014
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, souverainement retenu que la SCI Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69f
6 octobre 2011
6 octobre 2011
A l'appui de cette réclamation elle faisait essentiellement valoir que Guillaume avait souhaité vivre à nouveau auprès d'elle et que Frédéric Z...avait exprimé son accord à cet égard.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88821
26 septembre 2006
26 septembre 2006
La SARL Pépinières Guillaume est indemnisée de sa gêne de trésorerie par les intérêts accordés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e850
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00885_20260220
20 février 2026
20 février 2026
La société Conditionnement d’eau minérale Guillaume a demandé au tribunal administratif de Rennes l’annulation de cet ordre de recouvrer.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a74ac1cdc6046d4768fd91
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : AMBULANCES DU [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Romain DURAND
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6ef
12 avril 2024
12 avril 2024
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Représentant : Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée Me Guillaume TATOUEIX [Adresse 2] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007694254
25 juillet 1986
25 juillet 1986
mémoire complémentaire enregistrés les 30 août 1984 et 28 décembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'association syndicale autorisée des digues de protection de la Durance
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
Source officielleChambre 1-2
65449cb1c71a6a83181c8c4e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de sept jours, aux frais de Mme [J] [Y] ; - condamné Mme [J] [Y] à verser à chacun des notaires associés de la SAS Excen [Localité 4] Notaires et Conseils, à savoir Maître [C] [O], Maître Olivier Durant
Source officielleContentieux - audience publique
69b5fd75cdc6046d47b44855
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Madame Sylvie BOUILLET, Monsieur Thierry PRONIER, Juges, Maître Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c2
10 octobre 2011
10 octobre 2011
née le 03 Juillet 1977 à MONTBELIARD (25200) ... 69006 LYON représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER - MOUISSET - THOURET, avocats au barreau de LYON INTIME
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7eaa704a07f49343e7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROTHSCHILD MARTIN MAUREL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Gabriel DURAND de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0172 Nous Alexandre PARASTATIDIS
Source officiellecr
61372650cd5801467742499a
4 juin 2003
4 juin 2003
Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 22 avril 2002, qui, pour arrestation, enlèvement, ou séquestration de personne libérée volontairement avant
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7f847251e2b2424b93c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de 1633,73 euros durant 60 mois, assurance incluse - un prêt à taux zéro d'un montant de 24.800 euros, remboursable par mensualités de 105,85 durant 276 mois, assurance incluse.
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35b6
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Guillaume A... a vécu chez M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de3d676b73dd81b96f28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Tribunal de proximité d'AULNAY-SOUS-BOIS - RG n° 11-21-000539 APPELANT Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 5] 1976 à [Localité 8] (75) [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Guillaume
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