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15 894 résultats pour « Helene REOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d9cd58014677420f99

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

présentée par Heindrick X... et l'a débouté de toutes ses demandes ; " qu'il sera rappelé, quant au fond, qu'Heindrick X... a été cité devant le tribunal correctionnel de Lille pour avoir à Lille Hellemmes

Source officielle

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2023:220

CJUE

16 mars 2023

16 mars 2023

#OQ contre Land Hessen.#Demande de décision préjudicielle, introduite par le Verwaltungsgericht Wiesbaden.

Source officielle
TCOM

Référé spécial jeudi

69d265f6cdc6046d473343b1

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

CO DATA, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] - RCS B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0326DEC002970621

Admin. suprême

26 mars 2026

26 mars 2026

La Cour a décidé de joindre les affaires et de rayer les requêtes du rôle en application de l'article 39 de la Convention, constatant un règlement amiable entre les parties. Elle a estimé que le règle

Résumé IA — à vérifier
TJ

DROIT COMMUN

68e03f3374e929a9d8fd1629

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Malgré une lettre de mise en demeure de régler adressée par courrier recommandé du 08 février 2024 Monsieur [T] n’a pas souhaité régler le solde de la facture de prestations de la société HELENE SERVICES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201226_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

enregistrés les 9 mars et 3 juin 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Fonds de Dotation Hélène

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC000763311

Admin. suprême

13 septembre 2016

13 septembre 2016

LIMITED contre la Suisse La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 13 septembre 2016 en une chambre composée de   :   Luis López Guerra, président,   Helena

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019247039

Admin. suprême

23 juillet 2008

23 juillet 2008

. ; Mlle Helena DO, demeurant ... ; Mlle Elodie ER, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

60794bc59ba5988459c43e33

Cassation

25 octobre 1978

25 octobre 1978

EST DECEDEE LE 11 AOUT 1964, LAISSANT PLUSIEURS HERITIERS PARMI LESQUELS LES DEMOISELLES MARIE-HELENE ET MARIE-JOSEPHE Z... ; QUE, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 31 JANVIER 1965, LA DEMOISELLE MARIE-HELENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22b

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

G : 10/ 04116 Mme Hélène X... divorcée Y... C/ M. Dominique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8694f

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

Le 22 mai 2002, Hélène H. a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdd379a486601a06cba58a0

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Hélène Y... épouse Z... C/ Christiane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

L LES CEDRES C / REUNION DES ASSUREURS MALADIE dite RAM RAM PL PROVENCE Hélène Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100165

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 septembre 2011), que Marcel X... et son épouse Hélène Y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f01

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

DU 29 Janvier 2004 ------------------------- B.B/MF.B Marie-Hélène X... exerçant sous l'enseigne SODIVIGNE C/ Régis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef20

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Le 20 janvier 2011, il a procédé à l'audition de Madame Hélène X... qui a déclaré souhaiter exercer la mesure de protection.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875c4

Appel

11 mai 2005

11 mai 2005

JACQUES LAURENCIN représentée par Maître ARNAUD, avocat au barreau de LYON INTIME : Madame Hélène X... représentée par Maître GRATTARD, avocat au barreau de LYON substitué par Maître DUMOULIN, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff4cbcdc6046d4789bd74

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

69e90e9ecdc6046d472c1339

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DB2Q-W-B7H-FNQY TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY CHAMBRE CIVILE DEMANDEURS - Madame [R] [K] [L] née [B], demeurant [Adresse 1] - Monsieur [G] [M] [L], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d7

Appel

16 novembre 2004

16 novembre 2004

Ce règlement est encore en vigueur ce jour .

Source officielle