CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

495 résultats pour « Isabelle HUGUES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137255acd5801467741cfee

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Isabelle, C...

Source officielle

Page 3 sur 25

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b135

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

(Délégué syndical ouvrier) Madame Isabelle R... ... ... 97400 ST FRANCOIS Représentant : M. CGTR (Délégué syndical ouvrier) SYNDICAT CGTR FEDERATION SANTE ET ACTION SOCIALE ...

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d3

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Isabelle, - Monsieur X... Lucien, - Monsieur X... Hugues, - Madame X... Danielle épouse XX..., - Madame E... Maryse épiouse BARDIU, - Monsieur H... Nicolas, - Monsieur J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Gérard Séverin X..., Mme Isabelle Marie Jeanne Y..., M. Hugues Roger Clotaire Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da69

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Madame Isabelle Y... a contracté mariage le 12 mai 2002 avec Monsieur Ronan Z.... Deux enfants sont issus de cette union : - Hugo, né le 13 février 2001, - Jean, né le 20 juin 2003.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01306

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré dépourvu de cause réelle et sérieuse le licenciement de Madame Isabelle X... par la Société Européenne Girondine de Nettoyage et d'AVOIR en conséquence

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008071933

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Sylvain O..., demeurant ..., Mme Isabelle P..., demeurant ..., M. Eric Q... D..., demeurant ..., M. Sylvain R..., demeurant ..., M. Henri S..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

613723b2cd5801467740d0d6

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Guy Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Fanélie, Amélina Y..., épouse Sers, demeurant chez Mme Isabelle Z..., ..., 3 / de Mme Marie C...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91308

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

[G] Requête n° : 855/23 Ordonnance n° : 91308 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [S] [R], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90035

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

société Global Business Travel France Défendeur : Mme [V] Requête n° : 856/22 Ordonnance n° : 90035 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [O] [V], ayant Me Isabelle

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90880

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I] [E], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Valérie Girvès lors des débats du

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007993630

Admin. suprême

6 novembre 2000

6 novembre 2000

Sylvain L..., demeurant ..., Mme Isabelle M..., demeurant ..., M. Eric N... A..., demeurant ..., M. Sylvian O..., demeurant ..., M. Henri P..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020212997

Admin. suprême

26 janvier 2009

26 janvier 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à l'appui de sa requête dirigée contre la décision

Source officielle
TJ

Ch1 Contentieux Général

68b73e3a6f443b56fb90cd09

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SCI DELPOTH Activité : [Adresse 2] [Localité 5] Madame [G] [M] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] Copies à Me Hugues ROUMEAU Maître Sylvain SENGEL de la SELARL

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020213004

Admin. suprême

26 janvier 2009

26 janvier 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93632

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Hugues Y... né le 24 Février 1963 à Sainte Adresse ... ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c9

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

Vincent X... ... 97460 SAINT PAUL Représentant : Mme Isabelle Y...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020212999

Admin. suprême

26 janvier 2009

26 janvier 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme A, ressortissante russe, demande l'annulation

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020213005

Admin. suprême

26 janvier 2009

26 janvier 2009

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité de la requête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ee

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Hugo né le 28 octobre 1997 X...

Source officielle