BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS Madame [B] [T] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9]

Le 30 septembre 2003, celle-ci régularisa l'appel introduit par son mari le 18 juillet 2001.

MMA IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS,

commerciale ", moyennant une redevance, d'un terrain et mise à disposition de dépendances pour développer des activités touristiques sur le site du lac, en fournissant aux visiteurs des promenades à cheval, poney

4 / de l'entreprise Mahey frères, dont le siège est ..., 5 / du Groupement français d'assurances, dont le siège est ..., 6 / de l'entreprise SEE Budet, dont le siège est ..., 7 / de Mme Jean

AVIVA ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 18 Octobre 2005 AFFAIRE N : 04 / 02209 Jean Octave Marie M... / Renée X... divorcée M...

T., le 20 mars 2008, le 9 et le 28 avril 2008 par Mme Y..., le 25 mars 2008, le 7 et le 25 avril 2008 par la S. M. A. B. T.

ALLIANZ IARD N° SIRET : 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 18] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Jean-Marie

CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 26/01/2023 **** ARRÊT RECTIFICATIF N° de MINUTE : N° RG 22/04277 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UPKI Arrêt (N° RG : 2020/756- N° de minute 87/2022) rendu le 03 mars

PONEY EXPRESS C/ - S.A.R.L. TRANS 4 EQUIPEMENT Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP BOMMART MINAULT ä SCP GAS E.D.

préalable, selon la coutume internationale et sauf convention internationale contraire, être légalisés pour y recevoir effet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'adoption simple par les époux Jean-Luc

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 28 MARS 2018 N° RG 15/04153 AFFAIRE : [N] [Z] C/ SA COMPAGNIE DES ALPES (CDA)

la SELARL D’AVOCAT SANDRINE GAUTIER, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC DEMANDERESSE CRÉANCIER POURSUIVANT d'une part, ET : Madame [U] [Y] divorcée [M], née le 21 novembre 1980 à MARRAKECH (MAROC

La clôture de l'instruction a été prononcée par ordonnance du 12 mars 2024.

Jean-Marc D... a déposé une note de synthèse le 3 septembre 2005 sur la base de laquelle Mlle X... a fait assigner le 6 janvier 2006 à jour fixe ses vendeurs afin de voir prononcer la résolution de la

[K] que celui-ci a obtenu de nouveaux marchés en juillet 2008 (Palais de la cheminée, Espaces cheminée, Renov Bat, Bisca cheminée).

Septembre 1957 à SAINT GILLES CROIX DE VIE Chemin de la Tamisière 85690 NOTRE DAME DE MONTS Monsieur [I] [D] né le 31 Janvier 1962 à SAINT GILLES CROIX DE VIE 14 Esplanade de la Mer 85160 SAINT JEAN