PREMIER MOYEN DE CASSATION il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Monsieur Kabiné X... est de nationalité française.

KALIA, représentée par son gérant M.

F... et de Gilles X..., a rejeté la demande d'expertise psychiatrique auprès de Katia A....

RG N : 13/ 00181 AFFAIRE : Mme Katia X... aide juridictionnelle en cours C/ M. Alain Y... M. J/ E.

Chambre 1 ARRET DU 24 AVRIL 2013 (no 165, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/03548 Décision déférée à la Cour : requête en récusation déposée le 30 janvier 2013 par Mme Katia

société du groupe Kaviar ; qu'il est également justifié d'un virement opéré à la demande de M. 

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 novembre 2005), que la société Gitrad a vendu à la société Katia Parvanov des chaussettes qui ont été revendues à la société Casino

dans son pays d'origine ; 2- de rejeter la demande présentée par Mlle Kaba devant ledit tribunal ; 3- d'ordonner le sursis à exécution dudit jugement ; Vu 2°), sous le n° 123 052, le recours enregistré

fils C A en classe de 6e au collège Jules Michelet ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de l'éducation nationale de confirmer sans délai l'affectation de leur fille G A au collège Katia

Franck X... et sa soeur Mme Katia X... ont saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions (CIVI) d'une demande d'indemnisation de leurs préjudices résultant de ce décès et ont réclamé

Carole PAINBLANC de l’AARPI CP & SA AVOCATS, avocat, #A0384 DÉFENDEUR : Madame [P] [X] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante JUGE DES AFFAIRES FAMILIALES : Anne DUPUY GREFFIER : Katia

Kaba au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale.

Katia Z...

France hypophyse et la maladie de Creutzfeldt Jakob contractée par Pascale X... était rapportée, que l'institut Pasteur ne démontrait pas que des patients aient été contaminés par l'hormone de croissance Kabi

#Arben Kaba protiv Secretary of State for the Home Department.#Zahtjev za prethodnu odluku: Immigration Adjudicator - Ujedinjena Kraljevina.#Sloboda kretanja radnika.#Predmet C-356/98.

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Katia Y... épouse Z..., et - la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Katia X... et les 31 autres salariés.

#Марка на Европейския съюз — Производство по възражение — Заявка за словна марка на Европейския съюз „KABI“ — По-ранна фигуративна марка на Европейския съюз „Kabir DONNAFUGATA“ — Относително основание

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Katia

A... mais les bénéficiaires potentiels de la venue chez eux de la partie civile » tout en relevant que « quand elle (Katia B...) avait eu besoin, elle-même, d'aide, il avait été décidé qu'C...