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110 résultats pour « LEFEVRE Elvis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3859

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

: 751 497 199 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Constitué avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 - Représentant : Me Elvis

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

67f8a23340b8f5486fedd92d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 - N° du dossier 240182 Plaidant : Me Elvis

Source officielle
CA

21e chambre

6035bdc41f79b32540d95327

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

au barreau de PARIS, vestiaire : D0395 APPELANT **************** SARL SECURITE MAINTENANCE EXPLOITATION exerçant sous l'enseigne GROUPE SEMAINTEX, [Adresse 3] [Adresse 6] représentée par Me Elvis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6978557ecdc6046d47d54e0e

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

29 Novembre 1983 à [Localité 8] ((78)) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis

Source officielle
CA

15e chambre

5fdb44b20126032276c9f503

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

SEPT MARS DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL ATB [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 423 205 384 Représentée par Me Elvis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6683981a8da90185712ea669

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur [N] [F] né le 18 Janvier 1987 à [Localité 5] (78) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Elvis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b26b85edc07d3453fc

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

30 avril 1986 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité algérienne [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a2107a9cdc6046d47089f31

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

né le 21 Septembre 1963 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e6452cdc6046d47ca875d

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

La société [1] SAS N° SIREN : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206122_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

B a cédé, par acte du 8 février 2018, les 2 700 parts de la SARL Elvirex qu'il détenait pour un prix de 647 833 euros.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

61642cd77f4ef815f2c6babf

Appel

25 février 2010

25 février 2010

CB Richard Ellis Investors fait partie du groupe de renommée mondiale CB Richard Ellis Investors, groupe spécialisé dans le domaine de l'immobilier et ayant développé en France divers fonds de placement

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1990218-2097371

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME   278 03.05.2007   Communiqué du Greffier   ARRÊT DE CHAMBRE DEMOKRATİK KİTLE PARTİSİ ET ELÇI

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ab8cdc6046d47d3b98a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 25/08045 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6XN Ordonnance n° 2026/M47 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Mme [Y] [Q] [T] [B] Représentant : Me Charles-eloi

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032698877

Admin. suprême

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Considérant qu'à l'issue du premier tour des élections municipales de Bézu-Saint-Eloi (Eure), organisé le 23 mars 2014, la liste intitulée " Pour Bézu-Saint-Eloi, agir ensemble ", conduite par M.B...,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

61642cd77f4ef815f2c6babe

Appel

25 février 2010

25 février 2010

société DR CAP CORNICHE SARL prise en la personne de son gérant Monsieur [V] [T] [Adresse 1] LUXEMBOURG représentée par Maître Pierre LEROUX, avocat plaidant pour la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2000453-2109090

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS   278 3.5.2007   Press release issued by the Registrar   CHAMBER JUDGMENT DEMOKRATİK KİTLE PARTİSİ AND ELÇI

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

668f999a8dee2c23d20f9f8b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MENUISERIES ELVA [Adresse 36] [Localité 17] représentée par Me Évelyne NABA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Me Valerie LEFEVRE-KRUMMENACKER, avocat au barreau de MEAUX, avocat postulant,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00299

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

[U] [Y], domicilié [Adresse 9], (Royaume-Uni), 27°/ la société Saint-Eloi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 28°/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00297

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

[O] [P], domicilié [Adresse 8] (Royaume-Uni), 29°/ à la société Saint-Eloi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 30°/ à M.

Source officielle
CC

cr

6079a7f79ba5988459c4b701

Cassation

2 octobre 1979

2 octobre 1979

. : " J'AI L'HONNEUR DE ME CONSTITUER PARTIE CIVILE DANS L'AFFAIRE CITEE EN REFERENCE ; MON CONSEIL EST ME LEFEBVRE DU PREY, J'ELIS DOMICILE POUR CETTE CONSTITUTION CHEZ ME RAVIART QUI VOUS CONFIRMERA

Source officielle