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289 résultats pour « Maître Maxime CESSIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d0228119c9032170ce

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

JUGEMENT DU 17 Janvier 2024 70B N° RG 22/09188 N° Portalis DBX6-W-B7G-XFLZ Minute n° 2024/ AFFAIRE : [V] [B], [L] [N] épouse [B] C/ [G] [R] Grosse Délivrée le : à Avocats : Maître

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162b8ceefb73d2e55750e35

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

fonds maître, Maximus Master, lequel procédait aux acquisitions d'actifs constituant le portefeuille du fonds en disposant du capital ainsi constitué, augmenté des concours financiers accordés par des

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033fe605ee6e6ae63208a5c

Appel

21 février 2017

21 février 2017

42), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Cécile ABRIAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE,plaidant INTIMES Maître

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9ae

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Maxime G..., décédé et aux droits duquel se trouvent Mme Mirelle G... et M. Marc G..., celui-ci agissant également en son nom personnel, demeurant ..., 8 / de M.

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TCOM

7ème chambre

69f120a1cdc6046d47e405f6

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Par ordonnance du 14 mai 2025, le président de ce tribunal a décidé le remplacement de la Selarl BCM, par la Selarl Détroit, prise en la personne de Maître [U] [K].

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101350

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Y... a écrit : « Je soussigné, Maître X... N... Q..., déclare détenir pour le compte de M. K...

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TCOM

Chambre 23

69f2a041cdc6046d4706cf13

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[K] [Y] [Adresse 1] comparant par Me Maxime BOULET [Adresse 2] [Courriel 1] M. [B] [Y] [Adresse 3] comparant par Me Maxime BOULET [Adresse 2] [Courriel 1] M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bdb

Appel

16 mars 2007

16 mars 2007

APPELANTE : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, agissant par son Président Monsieur Maxime BONO, dûment habilité à cet effet par délibération du Bureau communautaire du 5 septembre 2003, domicilié

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CA

Chambre 3-4

63c1051fbf9fd47c90a1360a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Gilles CHATENET Me Agnès ERMENEUX Me Françoise BOULAN Me Philippe- laurent SIDER Me Florian LASTELLE Me Sandra JUSTON Me Maxime

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88f3fcdc6046d4785dc77

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 octobre 2025 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SAS [D] [Z] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8a1a5ae27812390dec1

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Maxime Martinez et Mme Emma Lapeyre, greffière en formation.

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CA

Chambre 1-8

626a2ee371469e057d78999b

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

AVRIL 2022 N° 2022/ 187 N° RG 19/04404 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD6XQ [Z] [E] C/ [L] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

6909044374f11989f34d2b78

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

EXPEDITION : Le 05 avril 2024 à Me PLANTARD Maxime Le ........................................................... à Me ......................................................

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TCOM

CHAMBRE 1

69b4f249cdc6046d479d947f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d'inscription au répertoire général : 2024002490 Réf : PA/AR ENTRE : Monsieur [M] [E], né le [Date naissance 1] 1944, de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] ; DEMANDEUR, ayant pour avocat Maître

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6aff66129746fdd69d1b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il s'ensuit que tous les actes notifiés subséquemment par Me Maxime Barrière dans cette procédure enregistrée sous le numéro de registre 24-04564 sont nuls.

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CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f30

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

, avoués à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON Maître Bruno X..., mandataire judiciaire, pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la Société GUINET

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CA

RETENTIONS

66bd9a0f1329d1cb8b24ae82

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Etienne Maxime CEZARIAT, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : MME LA PREFETE DU RHONE non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître N'DIAYE Alexis, avocat au

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

616274037705f25f43643fdc

Appel

6 février 2014

6 février 2014

[Y] [B]) et Maître [R] [T], tous deux agissant en leur qualité de co-liquidateurs-judiciaires de la société DOLLFUS MIEG et Cie -DMC- , - la selarl FHB (en la personne de Maître [Q] [I]) agissant en

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CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:472830.20250507

Admin. suprême

7 mai 2025

7 mai 2025

Bastien Brillet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87459cdc6046d478305cd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/06/2025 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

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