Robert X... avait, le 27 février 1987, acquis un appartement situé à Saint-Mandé, ainsi que ceux par lesquels Mme Marie-José Y..., épouse Philippe X..., avait effectué un apport de numéraire dans une société

Jean-Marie X... et Y... Marie-José C... épouse X..., parties perdantes, seront condamnés aux dépens d'appel et déboutés de leur demande fondée Attendu que M. Jean-Marie X... et Y...

MINUTE N0 /2025 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 09/07/2025 (deuxième chambre) Composé, lors de l'audience du 25/11/2025, de : Président : Madame Marie-José

MINUTE N0 /2025 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 09/07/2025 (deuxième chambre) Composé , lors de l'audience du 08/07/2025, de : Président : Madame Marie-José

Marie-JOsé sous curatelle renforcée et désigné l'association agss de l'udaf en qualité de curateur. Par courrier daté du 26 décembre 2012, madame X... Veuve Z...

PERCHERON, présidente et Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente

PERCHERON, présidente et Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Mme Marie-José Y... veuve X... et M.

MINUTE N0 /2026 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 13/05/2026 (deuxième chambre) Composé, lors de l'audience du 12/05/2026, de : Président : Madame Marie-José

Marie-José, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 4 février 1997, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile pour

Monsieur Oleg X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Chartres, section encadrement, en date du 9 novembre 2001, dans un litige l'opposant à la société CEPP agissant et représentée par Madame Marie-José

Marie-Josée, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 25 septembre 1997,qui , pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Le jugement attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a déclaré Mme Marie-José X... mal fondée en son opposition et l'a, par suite, condamnée à payer à M.

Par requête enregistrée le 10 février 2010, Madame Marie-José Z...a sollicité que ces pensions alimentaires soient désormais versées directement aux enfants qui ne résident plus à son domicile.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mmes Marie-José, Marie-Jeanne et Claudette X..., cette dernière représentée par sa tutrice

2004 et d'un procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire en date du 27 mars 2000 que la dissolution anticipée de la Société a été décidée et que Madame Marie-José Z... a été désignée en qualité

D..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus les 23 mars et 4 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Marie-José Y..., épouse D..., domiciliée [

[R] [M], venant aux droits de la société l’IGLOO Mme [C] [H], venant aux droits de la société l’IGLOO AVOCATs DEMANDEURS non comparante représenté par Me Marie-josé CHARPENTIER OLTRAMARE - #R0106 représenté

Par conclusions récapitulatives signifiées le 13 décembre 2005, Marie-José Z... sollicite la confirmation du jugement entrepris, ainsi que la condamnation de X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Maurice X... est décédé le 20 mars 1996, laissant pour lui succéder sa veuve, Mme Marie-José