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[T] [U] DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

[C] [J], Mme [R] [Z] épouse [J] DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors

Le 10 mai 2016, la société [9] a établi une déclaration d'accident de travail s'agissant de la chute dans l'escalier de la cave de Monsieur [R] [Z] survenue le 5 mai 2016 à 14h30 alors que ce dernier transportait

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DBW3-W-B7H-32HS AFFAIRE : LYONNAISE DE BANQUE C/ Société TAO DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

n’avoir jamais reçu les deux chèques de 1000 euros versés au débat, datés des 15 avril et 15 mai 2022, les débiteurs ne démontrant pas qu’ils ont bien été encaissés.

Syndic. de copro. 3 rue Gautier 13003 MARSEILLE C/ Mme [I] [R] DÉBATS : A l'audience Publique du 2 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

Par acte d’huissier du 23 mai 2022 signifié en étude, le poursuivant a fait assigner Madame [I] à comparaître devant le juge de l’exécution du Tribunal Judiciaire de Marseille à l’audience d’orientation

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[T] [U] bénéficiait d'un bail portant sur le local commercial du rez-de-chaussée et y exploitait un commerce de vêtements et bijoux fantaisie. Mme [L] [W] est décédée le 2 mai 2001.

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Laetitia

[E] [W] [L] [R], Mme [N] [S] [B] DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier

2023 au Service de la Publicité Foncière de Marseille 3ème Bureau volume 2023 S n° 69, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un studio au rez-de-chaussée de l’immeuble sur le côté

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Dans ses conclusions notifiées par la voie électronique le 15 mai 2017, Mme X...

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