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257 résultats pour « Marie-laetitia CHAUSSY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

678021519c3ba90f51dc276e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [O] [H] 87 rue Compans 75019 PARIS Madame [L] [T] pacsée [H] 87 rue Compans 75019 PARIS représentée par Me Marie-Laetitia

Source officielle
TJ

Référés

67f035bc02fc178212f829f0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

5] [Localité 13] Madame [Z] [C] épouse [L] [T] [Adresse 5] [Localité 13] Madame [H] [L] [T] épouse [Y] née le 29 Septembre 1982 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 9] Tous représentés par Me Marie-laetitia

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee0d3ea7c8c112520f8a

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Ilan TOBIANAH, Laetitia BOYAVAL-ROUMAUD, Marcel PORCHER Copie Exécutoire délivrée le : à Maître Marie-Laetitia CHAUSSY

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c6578a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60349cacb4e7eb892ba6cdef

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Mademoiselle [F] [Q] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée sur l'audience par Me Marie-laetitia

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd63ea43407b9104d5c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

CARO-LUX [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0474 DEFENDERESSE Madame [R] [M] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Marie-Laetitia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162678712fe6a3e85a6c854

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

TECHNIQUES, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, avocat postulant assistée de Me Marie-Laetitia

Source officielle
TJ

Adjudications

68642a9c0bb2f8a66ca61114

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Public du SIP [Localité 9] SAINT-BARNABE C/ Mme [F] [P] séparée [V] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

Source officielle
TJ

Adjudications

69d55756cdc6046d47708b88

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[U] [M] [D] [I], Mme [Q] [X] [V] [S] épouse [I] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a541033cf481c39a4ab0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[N] [D] [E] [P], Mme [Y] [Z] [O] épouse [P] DÉBATS : A l'audience Publique du 2 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4ec033cf481c39a2eb5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LAURIERS SIS 137 RUE ALPHONSE DAUDET C/ Mme [I] [M] épouse [H] DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

Source officielle
TJ

Adjudications

67ec3108dd062d9f810e1b5d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[I] [S] DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

Source officielle
TJ

Adjudications

668444288bcff606d9c53531

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

F.M IMMO DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

Source officielle
TJ

Adjudications

686eb68b72b5e5e648cb237d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[G] [N] DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : GIL Fabiola

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a507033cf481c39a37e8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DBW3-W-B7I-44YW AFFAIRE : Société MY MONEY BANK C/ Mme [E] [U] DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

Source officielle
CA

1re Chambre C

60348ecfcd3e457be25fec84

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Par ordonnance du 28 mai 2014, le juge des référés a condamné la société Laetitia : - à procéder à la remise en état du mur de séparation entre ses lots n° 36 et n° 33, par toutes mesures nécessaires

Source officielle
TJ

Adjudications

68642a9d0bb2f8a66ca61155

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ECHEC DE LA VENTE AMIABLE Enrôlement : N° RG 24/00217 N° Portalis DBW3-W-B7I-5TNA AFFAIRE : Comptable Public du SIP [Localité 10] PRADO C/ Société SCI AMANA DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Mai

Source officielle
TJ

Adjudications

660d9d6b68a27ab7ee5dd5c5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

du mardi 9 mai 2023.

Source officielle
TJ

Adjudications

6a173c25cdc6046d4725b817

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, F/F greffier A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 26 Mai 2026 PRONONCE : par mise à disposition au Greffe le 26 Mai 2026 Par Madame UGOLINI, Vice-Présidente Assistée de Mme

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4da033cf481c39a2949

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DBW3-W-B7I-5QVN AFFAIRE : Société RAIZERS C/ Société FRANCE IMMO DÉBATS : A l'audience Publique du 2 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

Source officielle

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