du juge d'instruction; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 575-6 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque

violation des articles 1984 du Code civil, 314-1, 314-10, 131-26, 131-27 et 131-35 du nouveau Code pénal, 1106 et 408 de l'ancien Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 191, 199, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-19, R. 625-2, R. 625-4 du Code pénal, L. 14, L. 16 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

fraudés ; Vu le mémoire produit ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 535 et 536 du Code général des impôts et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

de la remorque ; "et que Philippe A... ne saurait se retrancher derrière la révision des freins du tracteur effectuée courant décembre 1993 ni derrière le passage de la remorque au service des mines

et en d défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 593 du Code de procédure pénale, 1134 du Code civil, 455 du nouveau Code de procédure civile, défaut de motifs, manque

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-6, 121-7, 311-1, 311-4 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

FRERES, partie civile, 1) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 6 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Johann Y..., Philippe

d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demanderesses ; Sur le premier moyen de cassation, pris d'un manque

Jacques Z... ; que le prévenu nie le vol qui lui est ainsi reproché par son frère rappelant que le domaine où se serait déroulé les faits est en indivision, Z...

civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, 1351 du Code civil, défaut et contradiction de motifs et manque

la suite d'un contrôle technique effectué le 16 octobre 1998 par Didier X... qui avait accepté le véhicule en mentionnant trois défauts à corriger sans obligation d'une contre-visite : flexible de freins

112-1, 121-3 alinéa 3 dans sa rédaction issue de la loi n 2000-647 du 10 juillet 2000, 221-6, 222-19, R. 625-2 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque

assez large pour permettre un dépassement par la droite ; qu'il ressortait cependant du dossier que le camion, dont le disque enregistreur démontrait une vitesse de 90 Km/ heure lors des faits, avait freiné

prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 510 et 591 du Code de procédure pénale, manque

et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 4 de la loi du 5 juillet 1985, 1382 du Code civil, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

base légale, défaut de motifs; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a rejeté la demande de mise en liberté de Bruno A...; "aux motifs que Bruno A... a donné une quittance d'électricité à son frère