Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 avril et 4 septembre 2023, la commune de Théoule-sur-Mer, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros

qualités au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Laura CUERVO de l'AARPI MASQUELIER

JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Lyne DARMON Me Laura CUERVO de l’AARPI MASQUELIER-CUERVO

JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Lyne DARMON Me Laura CUERVO de l’AARPI MASQUELIER-CUERVO

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, la commune de Théoule-sur-Mer, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête du préfet des Alpes-Maritimes.

SNC KAUFFMAN ET BROAD PROMOTION 3 Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laura CUERVO de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO

JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Maître Laura CUERVO de l’AARPI MASQUELIER-CUERVO

1942 à [Localité 7] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Frédéric MASQUELIER

Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 octobre 2019 et 16 janvier 2020, la commune de Théoule-sur-Mer, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000

C A, représenté par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M. B une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la société à responsabilité limitée Immo Azuréen, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Masquelier, conclut

de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES en date du 27 Novembre

Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 juillet et 2 septembre 2022, la commune de Théoule-sur-Mer, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros

C/ SARL ARK INTERNATIONALE Grosse délivrée le : à : Me Frédéric MASQUELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour :

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2024, la SCI la Pomponnette, représentée par Me Masquelier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200770 du 18 octobre

Si les papillons apposés sur l’enveloppe par les services postaux et portant cette dernière mention masquent, en grande partie, l’adresse de la requérante, compte tenu de ladite mention, l’avis de passage

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, la commune de Théoule-sur-Mer, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la

R] [B] [Adresse 10], [Adresse 14], [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Frédéric Masquelier