CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6260f7d66d9e13277d6e372a
20 avril 2022
Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.
6260f7d66d9e13277d6e372c
Pôle 1 - Chambre 11
627b55e576c5d9057df801fc
10 mai 2022
aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme [X] [B] née le 26 mai 2000 à Ben Guerir, de nationalité marocaine RETENUE au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assistée de Me Victoire
Pôle 5 - Chambre 2
65a62c90448a370008a720e5
12 janvier 2024
La société Viatris Santé est la filiale française du groupe Mylan.
Pôle 2 - Chambre 5
5fdbf2056a818a12ac5467e1
15 janvier 2019
) ; 4) « Victoire Obliréa » devenu « Aviva Obliréa » (code ISIN FR0000014276) ; 5) « Victoire Obligations » devenu « Aviva Oblig International » (code ISIN 0000097495) ; 6) « Victoire Sécurité » devenu
5fdbf2066a818a12ac5467e2
615e0e1bc25a97f0381f5241
10 février 2015
Victoire Obliréa 2. Victoire Andromède 3.Victoire Sécurité 4.Victoire Obligations 5. Victoire Patrimoine 6.Victoire Valeur 7.Victoire 8. Victoire Sirius 9. Victoire Ariane 10.
Pôle 5 - Chambre 8
6979d645cdc6046d47f57883
27 janvier 2026
Par assignation du 30 octobre 2020, la société Victoria Finance, reprochant à la société Groupe Lip le non paiement par la société FSE de prestations que la société Victoria Finance avait assurées dans
Pôle 6 - Chambre 4
63104bc74709e24f13d554b2
31 août 2022
NATIONAL DE PARIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : J091 INTIME Monsieur [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu
Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee4
17 février 2016
Jean-Mathieu X...
60340ffbf8e7f4bee571018c
31 janvier 2017
Obliréa Finabeille Court Terme Victoire Sécurité Victoire Obligations Victoire Convertibles Victoire Interoblig Victoire Andromède Victoire Progression 1 et 2 Victoire Immo 1 Victoire Epargne
Pôle 4 - Chambre 13
6867654f9f40b42a26419df4
3 juillet 2025
au fonctionnement du groupement Décision attaquée : n° 22/07164 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS 17 le 25 Juin 2024 Appelante : Association OGEC SAINTE CLOTILDE, représentée par Me Matthieu
Chambre 1-9
6438f1f1a942a604f5e9324a
13 avril 2023
CREDIT LYONNAIS C/ [N] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine DABOT RAMBOURG Me Virginie FONTES VICTORI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de
civ3
61372196cd580146773f504c
8 octobre 1991
Mathieu I..., demeurant à Miomo (Corse), villa Valérie, 6°/ M. Louis E..., demeurant à Bastia Lupino (Haute-Corse), route d'Agliani, 7°/ M.
civ1
61372684cd580146774262f3
28 novembre 2001
société Soreco, dont le siège est ..., 12 / de la société Financière européenne, dont le siège est GMF Banque, ..., 13 / du Crédit municipal, dont le siège est ..., 14 / de la société Gestrim victoire
Pôle 5 - Chambre 9
5fda371d597fbf7d3067f171
12 septembre 2019
Il n'est pas établi que la base de données ait été utilisée par Tunstall ou sa filiale Vitaris.
Délibéré par remise au Greffe chambre 1
69ade645cdc6046d47f9a08e
4 juillet 2025
DÉBATS : * Monsieur Laurent RAGOT, Juge présidant l'audience * Madame Brigitte COUDELOU-RAFFESTIN, Juge * Madame Martine NEGRE, Juge * Monsieur Hubert PUECH D'ALISSAC, Juge * Monsieur Bernard VICTORIN
ECLI:FR:CCASS:2018:C100614
10 octobre 2018
Mathieu QQ... [...] , 59°/ Mme Gillian DDD..., domiciliée [...] , 60°/ Mme Ruth EEE..., domiciliée [...] , 61°/ Mme Yvonne FFF..., domiciliée [...]
Pôle 5 - Chambre 16
65d47e744d65b70008724edc
16 janvier 2024
Les sociétés Inter Aliment (donneur d'ordre) et Pain Victoire lui appartenant ont également été placées sur cette liste. 45.
18° chambre 2ème section
68dec3b86af9fd1f8094d764
1 octobre 2025
VICTOIRE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Mathieu MOUNDLIC de la SELAS LEXINGTON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0485 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sabine FORESTIER
Page 3 sur 12