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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639413ef607c90ab65b3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
2] [Localité 4] représenté par Me Karine THIEBAULT de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Octobre 2022 Présidée par Nathalie
Source officielleChambre Sociale
64379d9a9477fe04f5cc6397
4 novembre 2022
4 novembre 2022
RAMAGE, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67134bf8208351cec658664d
16 octobre 2024
16 octobre 2024
HSBC CONTINENTAL EUROPE, représentée par Me Séverine VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0987 Intimée : S.A.S.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
651e5310a81daa831884f393
4 octobre 2023
4 octobre 2023
, SELARL VALAY - BELACEL - DELBREL - CERDAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Frédéric DUTIN, avocat associé de la SELARL DUTIN, avocat plaidant au barreau de MONT-DE-MARSAN APPELANT d'un
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1cf9a603a69290b0814
3 juillet 2024
3 juillet 2024
La contrainte sera, en conséquence, validée pour son nouveau montant. Il convient d’observer que la remise du chèque à l’audience ne vaut paiement que sous réserve de son encaissement.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2becab83ab779a7ba404
3 avril 2024
3 avril 2024
La contrainte sera, en conséquence, validée pour son nouveau montant.
Source officielle20e chambre
67932e4920da87ff5e011333
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Du 13 OCTOBRE 2022 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX à 18 H 00 A notre audience publique, Nous, Nathalie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e8656d26d0f8b57c3b
26 avril 2023
26 avril 2023
[U] justifiait des conditions légales lui permettant de reprendre le bien loué, de sorte que le congé pour vente devait être déclaré valide, le bail prenant fin le 5 mai 2022.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df84aaebb88318fda632
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f574776a
4 avril 2023
4 avril 2023
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68dcece1704f574776e
4 avril 2023
4 avril 2023
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafda0de54ff609f7f4c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur [U] AUGIRON, Conseiller.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd679573306910749c60ba
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Nathalie X... a refusé de signer ce nouveau contrat.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546edc9018405dfcaad3f
3 janvier 2023
3 janvier 2023
avocat au barreau de LYON, substitué par Me MERIEN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63b546eec9018405dfcaad43
3 janvier 2023
3 janvier 2023
par Me MERIEN, avocat de barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 27 Mai 2022 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Nathalie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1949a603a69290ae2ec
3 juillet 2024
3 juillet 2024
La contrainte sera, en conséquence, validée pour son entier montant.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2be9ab83ab779a7ba3db
24 avril 2024
24 avril 2024
La contrainte sera, en conséquence, validée pour son entier montant.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2becab83ab779a7ba3fa
3 avril 2024
3 avril 2024
La contrainte sera, en conséquence, validée pour son nouveau montant.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01259
31 mai 2011
31 mai 2011
pour régler le conflit conformément aux dispositions statutaires prévues à cet effet ; qu'à défaut, par application de la règle chronologique, seule la désignation notifiée en premier lieu doit être validée
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d13
7 juin 2021
7 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.
Source officiellePage 3 sur 172
VALADEAU, Nathalie, GARNIER
18/05/2025
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Tout est clean à domicile, VALADE, Nathalie, CONNAN
24/02/2023
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Tout est clean à domicile, VALADE, Nathalie, CONNAN
01/12/2016
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VALADE, Nathalie, LASSAIGNE
05/02/2012
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SALON DE NAT'TE, PORTELLEO-GINTRAT, VALADE, Nathalie, Marie Christine
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 36000 Euros.
28/05/2008
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