Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63c105a4bf9fd47c90a137eb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab33
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6528df25aaebb88318fda49e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6528df25aaebb88318fda4a0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6528df25aaebb88318fda4a2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
MANSION, Président de chambre, Président, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Après rapport fait à l'audience par l'un des magistrats de la composition, la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01217
25 avril 2017
25 avril 2017
Olivier Z... dit Manitara, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 31 mars 2016, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction
Source officielleChambre sociale
697dd93ccdc6046d475fffc6
19 juillet 2025
19 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
65b360671d7564000872dde5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de PARIS INTIMÉE : [M] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Olivier
Source officielleChambre sociale
65449d1dc71a6a83181c8d8e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine
Source officielleChambre sociale
65a0eae45bbe450008b2cdd6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899cf
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Emmanuelle LEVET, avocat au barreau de PARIS, toque : P 312 substitué par Me Alexis G..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0312 SA HACHETTE LIVRE ... 75905 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
64a7afd83bcaf505db696553
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleTrib. de Commerce
69f0eb4bcdc6046d47dca439
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17953
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17955
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17957
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69b6cba8cdc6046d47c217f5
1 avril 2025
1 avril 2025
Demandeur Représentant : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître Alain REISENTHEL ET : INGENIERIE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION "IDEC" (SAS) [Adresse 2] 08 Défendeur Représentant : Maître Rodolphe
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69b6d7cccdc6046d47c2e91e
1 avril 2025
1 avril 2025
Demandeur REPRESENTANT (S) : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître Alain REISENTHEL ET : INGENIERIE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION "IDEC" (SAS) [Adresse 2] Défendeur Représentant : Maître Rodolphe
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Olivier BM, demeurant ... ; M. Stéphanie BN, demeurant ... ; M. Frédéric BO, demeurant ... ; M. Olivier BP, demeurant ... ; M. Boris BQ, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 3 sur 40
GRANDIN, Rodolphe Louis Olivier
13/11/2025
Voir →
BRUNEAUX, Rodolphe, Raymond, Olivier
31/07/2025
Voir →
DELAMARE, Maxime, Rodolphe, Olivier, Francois
25/05/2025
Voir →
DELAMARE, Maxime, Rodolphe, Olivier, Francois
20/05/2025
Voir →
DELAMARE, Maxime, Rodolphe, Olivier, Francois
09/05/2025
Voir →