GENERALI IARD Organisme CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril OFFENBACH Me Hervé ZUELGARAY

SERENIS ASSURANCES C/ [R] [X] Caisse CPAM ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Cyril OFFENBACH

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff. C-580/19 ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff. C-580/19 ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff. C-580/19 ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff. C-580/19 ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

B..., représentée par Me Offenbach, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice à lui verser la somme totale de 12 446,20 euros en réparation de ses préjudices

Jean-Claude F..., demeurant 19, square Jacques Offenbach, 35530 Servon-sur-Vilaine, 8 / de M. Yvon D..., demeurant ..., 9 / de M. Didier G..., demeurant ..., 10 / de M.

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff. C-580/19 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

MARITIMES MINUTE N° 26/ Du 01 Avril 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/03749 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7NU Grosse délivrée à l’AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD , Me Cyril OFFENBACH

Rôle N° RG 21/17019 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPRH [D] [E] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cyril OFFENBACH - Me Stéphane

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juin 2023 et le 12 avril 2024, M. et Mme A..., représentés par Me Offenbach, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision

623 du 12 juillet 2001 ; - le décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 ; - le décret n° 2005-542 du 19 mai 2005 ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021, RJ c/Stadt Offenbach

SAUVAIRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE : Société FINANCIERE ERTM prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Charmagnol Sud 3 rue Jacques Offenbach-ZI

GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES Caisse CAISSES SOCIALES DE [Localité 11] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Cyril OFFENBACH

01025 affaire : [E] [U]-[G] c/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES, CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Grosse délivrée à Me Cyril OFFENBACH

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff.

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff.

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff.

C-344/19 et R.J. c/ Stadt Offenbach am Main, aff.