Olivier, demeurant ...

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Massin, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026.

LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE [R] PRESTATIONS AGRICOLES (SARL) - [Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX AGRICOLES, FAUCHAGE

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Olivier Z..., demeurant "La Chevade", Chastel-sur-Murat (Cantal) à Murat, en cassation d'un

2024 RENVOI APRES CASSATION Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01394 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGJT Décision déférée à la Cour : Déclaration de saisine de Maître Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 23/01894 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHMU du 09 Janvier 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Olivier Massin, président, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE RCS de Caen n° 478 834 930 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Olivier

[X] puisqu'il n'est pas établi que la visite commerciale n'ait, en fin de compte, pas eu lieu ce qui, dans ce dernier cas, aurait alors été fâcheux.

, l'affaire a été débattue le 01 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale et Monsieur Olivier

BAUER de la SELEURL CABINET DE MAITRE OLIVIER BAUER, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Monsieur [D] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 21/03022 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4SC du 17 Janvier 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

DEMANDEUR À LA REQUÊTE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 3], pris en la personne de son syndic le Cabinet DUMUR IMMOBILIER, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Olivier

président chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire Président de Chambre, Monsieur Olivier

Maisons-Alfort (Val-de-Marne), 12°/ Monsieur Marc XW..., 13°/ Madame Nicole H..., 14°/ Madame Simone L..., tous trois demeurant 26, rue du Château des rentiers à Paris (13e), 15°/ Monsieur Olivier

ARRÊT N° /23 DU 5 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00718 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6KC Décision déférée à la Cour : Déclaration de saisine de Me Aline Faucheur

OPTINERIS SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELARL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS

application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier