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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9e Chambre C
60349dd05965168a420b7f7d
4 novembre 2016
4 novembre 2016
NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 631 Rôle N° 14/12962 [U] [X] C/ SAS MASTRAN Grosse délivrée le : à : Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau D'AVIGNON Me Patrick
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8ddc38de0398b5178406
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Localité 2] JUGEMENT N°24/03764 du 02 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 22/02209 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2L2O AFFAIRE : DEMANDERESSE Société [6] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Patrick
Source officielleChambre 3-3
64c35c10f01612d969defe39
27 juillet 2023
27 juillet 2023
AGRI CONCEPT EQUIPEMENT, représentée par son gérant Mr [W] [T] Représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Julia COMAU, avocat
Source officielleChambre 1-9
66878c9405d6f7f678d48e28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jane AMOURIC Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'AIX
Source officielle9e Chambre C
60323534dd015b6bb5bd20cc
16 mars 2018
16 mars 2018
N° 15/14600 [Q] [D] C/ SCP [M] - [X] - [P] Grosse et copie délivrées le : à : -Me Mathias PETRICOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ee
30 mai 2007
30 mai 2007
AVOCATS au barreau d'AIX EN PROVENCE, plaidant par Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉ : Monsieur Philippe X...
Source officielleChambre 4-5
6364ba38e405357f749ea52e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
N° 2022/ AL Rôle N° RG 20/00800 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOSO [Y] [Z] C/ EARL LE DOMAINE DE MERLANCON Copie exécutoire délivrée le : 27/10/22 à : - Me Patrick
Source officielleChambre 3-1
69cf7057cdc6046d47f52684
2 avril 2026
2 avril 2026
[Z] [A] Copie exécutoire délivrée le :02 avril 2026 à : Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Décision déférée
Source officielleChambre 4-6
6610e5db74ef9f00086f63b6
5 avril 2024
5 avril 2024
[X] ET CIE Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Patrick CAGNOL, avocat
Source officielleChambre 1-8
63c8edc6dc5b777c90992db8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
N° RG 21/04719 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGLU [D] [I] [C] [I] C/ [H] [Y] [A] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 4-2
65a236da7ca18b0008e57f5e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DBVB-V-B7D-BFGJL [N] [Y] C/ SAS SD SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 12 janvier 2024 à : Me Renata JARRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 189) Me Patrick
Source officielle9e Chambre A
60360ac326cfde6f73021d9c
8 janvier 2016
8 janvier 2016
SASU MONA LISA ABBAYE SAINTE CROIX Grosse délivrée le : à : Me Katia SZLEPER, avocat au barreau de PARIS Me Jean-Pierre RAYNE, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Patrick
Source officielleChambre 1-8
653219c69e4ea48318f5a97f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL et Me Richard DAZIN, membre de l'association CM AVOCATS MARSEILLE, avocats au barreau de MARSEILLE,
Source officielleChambre 1-1
6811b6eb44bf0d1935aef9ee
29 avril 2025
29 avril 2025
2025 N° 2025/ 197 Rôle N° RG 21/04239 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHE4B [H] [M] C/ [P] [J] [L] [Y] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1815
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCLUOS* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 2-4
69693519cdc6046d476fd2bf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
JANVIER 2026 N°2026/3 Rôle N° RG 21/01423 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG3VS [I] [L] C/ [B] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 4-6
6610e5db74ef9f00086f63b4
5 avril 2024
5 avril 2024
MTE CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE Me Sandrine GUIDICELLI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1a
4 janvier 2012
4 janvier 2012
de son représentant légal, ayant son siège social 2 chemin de l'Adroit 04400 BARCELONNETTE, représentée par la SCP FANET SERRA, avoué à la Cour, assistée de Maître Richard DAZIN substituant Maître Patrick
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a13d3abfadff7c7900
10 octobre 2022
10 octobre 2022
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Audrey CIAPPA de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Patrick
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
au barreau de PARIS, plaidant INTIMEES SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Patrick
Source officiellePage 3 sur 12