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868 résultats pour « Pierre BLAZY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b080147228318b913b8

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

07 janvier 2021, APPELANTE : Madame [I] [Z] née le 21 Janvier 1984 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant[Adresse 1]4 - [Localité 3] représentée par Me Claire JORIO substituant Me Pierre

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc437b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

contradictoire en premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [D] [K] [I] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c7c9a9834ffd825fad1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocat au barreau de Paris, toque : D0546 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

S.A.R.L. BABORDc/Société SPRE

67061e33fde28ee4207110e1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentés par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Me Pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

678f3a2b02aacdb03783fdbf

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

TRAITEUR [W], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentés par Maître Pierre BLAZY de la SELARL BLAZY & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1220JUD007161101

Admin. suprême

20 décembre 2005

20 décembre 2005

    Les requérants, qui ont été admis au bénéfice de l’assistance judiciaire, sont représentés par M e   Pierre Blazy, avocat à Bordeaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aae

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

LABRY (54) Fils de Auguste et de Y...Josette Nationalité française Célibataire-Artiste de cirque Déjà condamné PRÉVENU appelant et intimé, cité, libre, absent, représenté par Maître LAVAL loco Maître BLAZY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce22

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

Intimé, cité, comparant, assisté de maître LAVAL loco maître BLAZY Pierre, avocat à la cour.

Source officielle
CC

cr

61372580cd5801467741e4be

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 5 juillet 1994, qui, sur renvoi après cassation dans l'information suivie contre eux des chefs de fraude fiscale, omission

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2504052_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.  

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203d6

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

écartés des débats ou que l'affaire soit renvoyée pour leur permettre de les examiner et d'y répondre ; " aux motifs que, juste avant l'audience, le conseil du prévenu a " communiqué de nouvelles pièces

Source officielle
CC

cr

Qu'au cours de l'information suivie pour fraude fiscalec/Pierre Z

6137258fcd5801467741ec98

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

, Alain B... et Pierre C... ; Qu'au cours de l'information suivie pour fraude fiscale contre Pierre Z..., André d'X... de Blanzy, Alain B... et Pierre C..., la chambre d'accusation a été saisie, une

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978aa19a7f19a78305a9b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CURTET & BLAZY des défauts présents.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401778_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508499_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu : - les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508501_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu : - les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504040_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203581_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

B A, représenté par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions implicites du préfet de l'Hérault portant rejet de sa demande de regroupement familial ; 2°) d'enjoindre au préfet de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303310_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

D, F et C A et Mme B A, représentés par Me Blazy, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de la demande adressée au comptable public et tendant à l'obtention d'un échéancier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503416_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

E, représentés par Me Blazy, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Source officielle

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