AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b080147228318b913b8
25 octobre 2023
25 octobre 2023
07 janvier 2021, APPELANTE : Madame [I] [Z] née le 21 Janvier 1984 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant[Adresse 1]4 - [Localité 3] représentée par Me Claire JORIO substituant Me Pierre
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc437b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
contradictoire en premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [D] [K] [I] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ef6c7c9a9834ffd825fad1
2 avril 2025
2 avril 2025
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocat au barreau de Paris, toque : D0546 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. BABORDc/Société SPRE
67061e33fde28ee4207110e1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentés par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Me Pierre
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
678f3a2b02aacdb03783fdbf
20 janvier 2025
20 janvier 2025
TRAITEUR [W], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentés par Maître Pierre BLAZY de la SELARL BLAZY & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1220JUD007161101
20 décembre 2005
20 décembre 2005
Les requérants, qui ont été admis au bénéfice de l’assistance judiciaire, sont représentés par M e Pierre Blazy, avocat à Bordeaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aae
10 janvier 2006
10 janvier 2006
LABRY (54) Fils de Auguste et de Y...Josette Nationalité française Célibataire-Artiste de cirque Déjà condamné PRÉVENU appelant et intimé, cité, libre, absent, représenté par Maître LAVAL loco Maître BLAZY
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce22
23 janvier 2009
23 janvier 2009
Intimé, cité, comparant, assisté de maître LAVAL loco maître BLAZY Pierre, avocat à la cour.
Source officiellecr
61372580cd5801467741e4be
12 décembre 1994
12 décembre 1994
Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 5 juillet 1994, qui, sur renvoi après cassation dans l'information suivie contre eux des chefs de fraude fiscale, omission
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2504052_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
613725bfcd580146774203d6
17 novembre 1999
17 novembre 1999
écartés des débats ou que l'affaire soit renvoyée pour leur permettre de les examiner et d'y répondre ; " aux motifs que, juste avant l'audience, le conseil du prévenu a " communiqué de nouvelles pièces
Source officiellecr
Qu'au cours de l'information suivie pour fraude fiscalec/Pierre Z
6137258fcd5801467741ec98
17 mars 1994
17 mars 1994
, Alain B... et Pierre C... ; Qu'au cours de l'information suivie pour fraude fiscale contre Pierre Z..., André d'X... de Blanzy, Alain B... et Pierre C..., la chambre d'accusation a été saisie, une
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978aa19a7f19a78305a9b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CURTET & BLAZY des défauts présents.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401778_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508499_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu : - les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508501_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu : - les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2504040_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203581_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
B A, représenté par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions implicites du préfet de l'Hérault portant rejet de sa demande de regroupement familial ; 2°) d'enjoindre au préfet de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303310_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
D, F et C A et Mme B A, représentés par Me Blazy, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de la demande adressée au comptable public et tendant à l'obtention d'un échéancier
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2503416_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
E, représentés par Me Blazy, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officiellePage 3 sur 44