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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre
DTA_2400815_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
D..., représentée par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 janvier 2024 par laquelle l’administratrice provisoire du centre hospitalier Henri Dunant l’a suspendue de ses
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10613
10 novembre 2021
10 novembre 2021
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SARL Cabinet Briard, avocat aux Conseils, pour les sociétés Dalta et Quatris.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301549_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2023, la société à responsabilité limitée Guyane Santé Hibiscus, représentée par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00925
29 mars 2012
29 mars 2012
X..., engagé le 1er septembre 1987 par la société Quadrimex en qualité de responsable du département négoce, a été licencié pour faute grave, le 12 octobre 2006 ; que, par arrêt du 20 mai 2010, rectifié
Source officielle4ème Chambre
6780b92ab10ab0632f70499a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le maître d''uvre a sous-traité la direction des travaux à la société Quadra.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403386_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 12 février
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2112925_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
5 octobre 2021, le groupement d'intérêt économique Imagerie du parc (GIE Imagerie du parc), la clinique du Parc et le centre d'imagerie numérisée Paris Daumesnil (Selarl CINPD), représentée par Me Quadéri
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2112926_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
5 octobre 2021, le groupement d'intérêt économique Imagerie du parc (GIE Imagerie du parc), la clinique du Parc et le centre d'imagerie numérisée Paris Daumesnil (Selarl CINPD), représentée par Me Quadéri
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00722_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La société Quadra Architectures a présenté le 11 janvier 2021 un mémoire en réclamation contestant ce décompte de résiliation. 2.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300261
10 mars 2015
10 mars 2015
promotion d'un projet immobilier conditionné par la réalisation d'une promesse de vente, a confié la maîtrise d'oeuvre de l'opération à un groupement d'architecte composé de la société aujourd'hui dénommée Quadri
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2222607_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 18 novembre 2022 la société Quadri Fiore architecture représentée par Me Duval-Stalla fait valoir qu'elle ne s'oppose pas à la mesure sollicitée et demande au juge de référés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00002
13 janvier 2009
13 janvier 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 1 juin 2007), que la société Quapri, aux droits de laquelle vient la société Disval, exploitant
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6dc
14 février 2008
14 février 2008
QUADRIA COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 14 FEVRIER 2008 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
QUADRI FIORE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), SOCIETE SMABTP, SMA SA, SAS BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A. GENERALI IARD, S.A.S.U. BOUYGUES IMMOBILIER, S.A.S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300761
1 juillet 2015
1 juillet 2015
que la société Kléber-Mirabeau, aux droits de laquelle se trouve la société Madeleine-Opéra, a fait procéder à des travaux sur son immeuble en vue de sa mise en vente ; qu'elle a confié à la société Quadra
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506996_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le société Quadria conteste les moyens invoqués. Par un mémoire enregistré le 16 juillet 2025, la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1809758_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 novembre 2018 et 11 mai 2021, la Clinique Mozart, représentée par Me Quaderi, demande au tribunal : 1°) d'annuler les paragraphes
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2100995_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 août 2021 et le 9 juin 2022, la SAS Centre de rééducation fonctionnelle du Finosello, représenté par Me Quaderi, demande au
Source officielle8ème chambre
6719e4f35857dd64cbdaa4d4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Sans préjuger du fond sur des demandes au titre de manquements contractuels, la décision attaque doit être infirmée. 2- Sur la copie des quadri facturés par la Société [N] exploitant l'Intermarché
Source officielle7ème chambre 1ère section
669aaeba30bd4f0c3f6b317f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
QUADRI FIORE ARCHITECTURE [Adresse 8] [Localité 24] représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 S.A.
Source officiellePage 3 sur 30